Accueil > Vie quotidienne > Solidarité > Délibérations du CCAS

Délibérations du CCAS

Vous pouvez télécharger les délibérations du Conseil d'administration du C.C.A.S. en cliquant sur les liens ci-dessous:

Séance du 11 mars 2009.

Portage de repas à domicile:modification du tarif


Séance du 26 mars 2009

Compte administratif 2008 du CCAS

Compte administratif 2008 Foyer Logements La Falquette

Séance du 2 juillet 2009

Convention bilatérale Plan Bleu entre le Foyer Logements La Falquette et le Centre Hospitalier de la Ciotat

Engagement du CCAS dans le dispositif Revenu de Solidarité Active

Séance du 22 octobre 2009

Budget primitif et prévisionnel 2010 du Foyer-Logements "La Falquette"

Foyer-Logements "La Falquette"-Travaux de remise aux normes détecteurs incendies et ascenseurs-Demande de subvention au Conseil Général


Séance du 18 décembre 2010

Budget primitif 2009 du CCAS (Décision budgétaire modificative n°2)

Convention entre le Conseil général du Var  et le CCAS

Séance du 24 février 2010

Budget primitif du CCAS-Débat d'orientations budgétaires

Séance du 24 mars 2010

Budget primitif 2010 du CCAS

Subvention de fonctionnement au CDAD

Subvention de fonctionnement à l'ADIL
Séance du 29 avril 2010

Compte administratif 2009 du CCAS

Compte administratif/de gestion et affectation du résultat-Budget 2009-Foyer logements La Falquette

Séance du 6 octobre 2010

Budget supplémentaire 2010 du CCAS

Budget prévisionnel et prix de journée 2011-Foyer-logements La Falquette
Séance du 13 décembre 2010

Budget 2010 du C.C.A.S-Décision budgétaire modificative n° 1

Actes d’engagement produits d’entretien-Marchés SIVAAD 2011/2012

Demande de subvention au Conseil Général-Travaux cuisine du Foyer logements La Falquette

Convention de partenariat entre le CCAS et EDF

Marché à procédure adaptée-Maître d’œuvre Travaux Cuisine Foyer La Falquette
 Séance du 13 avril

Compte administratif 2010 du CCAS

Budget primitif 2011 du CCAS

Marché à procédure adaptée-Travaux cuisine Foyer Falquette

Signature de la convention de prestation de service


Séance du 12 octobre 2011

Budget prévisionnel et prix de journée 2012-Foyer Logements "La Falquette"