Délibérations

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439 délibérations

2016.12.01

Décision de conserver l'exercice de la compétence Promotion du Tourisme dont la création d'Offices de Tourisme

Conseil du 22/12/2016

2016.12.34

Fixation de la durée d'exercice de l'activité des titulaires d'autorisation d'occupation domaniale dans une halle ou un marché pour la présentation d'un successeur en cas de cession de loeur fonds de commerce

Conseil du 13/12/2016

2016.12.33

Recensement général de la population 2017 - Rémunération des agents recenseurs

Conseil du 13/12/2016

2016.12.31

Règlement intérieur relatif à la passation des marchés de la Commune de Saint Cyr sur Mer - Actualisation n° 3

Conseil du 13/12/2016

2016.12.32

Appel à manifestation d'intérêt "Quartier de gare en P.A.C.A" - Demande de subvention auprès du Conseil Régional P.A.C.A

Conseil du 13/12/2016

2016.12.26

Donation à la Commune - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ARTS DU MONDE (APAM HAITI)

Conseil du 13/12/2016

2016.12.22

Extension du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux – Commerces des rues de la République, Victor Hugo, Aristide Briand et boulevard Jean Jaurès

Conseil du 13/12/2016

2016.12.23

Convention d’occupation temporaire d’usage agricole sur le domaine public du conservatoire du littoral

Conseil du 13/12/2016

2016.12.21

Refus de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 13/12/2016

2016.12.20

Fonction d'inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels pour les collectivités affiliées - Convention à intervenir entre le Centre de Gestion du Var et la Commune

Conseil du 13/12/2016

2016.12.17

Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 13/12/2016

2016.12.18

Motion pour le maintien de l’exercice de la compétence « Promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme » par la Commune

Conseil du 13/12/2016

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