Délibérations

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450 délibérations

2017.02.11

S.I.V.A.A.D – Marché de fournitures et service de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique ou d’un commerce équitable – SOCIETE BIOVIANDES – Avenants à intervenir

Conseil du 14/02/2017

2017.02.09

Budget de l'Assainissement collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2017

Conseil du 14/02/2017

2017.02.06

Convention d'autorisation temporaire CPIE Côte provençale - Atelier Bleu - Calanque de Port d'Alon

Conseil du 14/02/2017

2017.02.03

Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition - Approbation

Conseil du 14/02/2017

2017.02.04

Adhésion de la C.A.S.S.B au Syndicat Mixte Ouvert Provence Alpes Côte d’Azur Très Haut Débit (SMO PACA THD)

Conseil du 14/02/2017

2017.02.02

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2017 – Centre d’Art Sébastien – Mise aux normes des salles d’exposition

Conseil du 14/02/2017

2017.02.01

Opération « Les Câpriers » - Réalisation de logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne - Bail à construction au profit du Logis Familial Varois

Conseil du 14/02/2017

2016.12.01

Décision de conserver l'exercice de la compétence Promotion du Tourisme dont la création d'Offices de Tourisme

Conseil du 22/12/2016

2016.12.34

Fixation de la durée d'exercice de l'activité des titulaires d'autorisation d'occupation domaniale dans une halle ou un marché pour la présentation d'un successeur en cas de cession de loeur fonds de commerce

Conseil du 13/12/2016

2016.12.33

Recensement général de la population 2017 - Rémunération des agents recenseurs

Conseil du 13/12/2016

2016.12.31

Règlement intérieur relatif à la passation des marchés de la Commune de Saint Cyr sur Mer - Actualisation n° 3

Conseil du 13/12/2016

2016.12.32

Appel à manifestation d'intérêt "Quartier de gare en P.A.C.A" - Demande de subvention auprès du Conseil Régional P.A.C.A

Conseil du 13/12/2016

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