Délibérations

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690 délibérations

2018.12.19

Budget de l'Assainissement collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 2 - Exercice 2018

Conseil du 18/12/2018

2018.12.17

Aménagement d'une aire multisports - Quartier de la Miolane - Demande d'aide financière au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2019 et de la dotation d'équipement des territorires ruraux 2019

Conseil du 18/12/2018

2018.12.15

S.I.V.A.A.D - Procédure d'appel d'offres 2019/2020 - Signature des Marchés - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire

Conseil du 18/12/2018

2018.12.16

SCOT Provence Méditerranée - Révision du projet de schéma de cohérence territoriale Provence Méditerranée - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 18/12/2018

2018.12.13

Recensement général de la population 2019 - Rémunération des agents recenseurs

Conseil du 18/12/2018

2018.12.14

Mise à disposition de salles municipales dans le cadre de l'organisation des élections des membres de la Chambre d'Agriculture départementale

Conseil du 18/12/2018

2018.12.11

Approbation de la convention de gestion à intervenir avec la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume - Services de l'Eau, de l'Assainissement Collectif et de gestion des eaux pluviales urbaines

Conseil du 18/12/2018

2018.12.12

Dissolution des budgets annexes "Eau potable" et "Assainissement collectif" de la Commune

Conseil du 18/12/2018

2018.12.08

Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Sportive Saint Cyrienne

Conseil du 18/12/2018

2018.12.06

Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades et devantures commerciales - SOLIHA - Exercice 2019

Conseil du 18/12/2018

2018.12.07

Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Toulon Saint Cyr Var Handball

Conseil du 18/12/2018

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