Délibérations

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748 délibérations

2019-07-10

Sécurisation du poste électrique de la commune de Saint-Cyr-sur-Mer : Projet de réseau de transport d'électricité de demande d'utilité publique - Institution de servitudes pour la création d'une seconde liaison électrique souterraine

Conseil du 02/07/2019

2019-07-07

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la C.A.S.S.B - Dans le cadre d'un accord local

Conseil du 02/07/2019

2019-07-05

Enquête publique portant sur la demande d'autorisation environnementale pour la réparation de la digue du large du port de La Madrague - Avis du conseil municipal

Conseil du 02/07/2019

2019-07-04

Société du nouveau port des Lecques : Rapport annuel du délégataire - Exercice 2018

Conseil du 02/07/2019

2019-07-03

Plages des Lecques : Rapports annuels des sous-traitants des lots de plage - Exercice 2018

Conseil du 02/07/2019

2019-07-01

Services de l'eau et de l'assainissement collectif : Rapports annuels du délégataire et rapport annuel du Maire - Exercice 2018

Conseil du 02/07/2019

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