Délibérations

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1007 délibérations

2021-10-16

Office de Tourisme - Demande de renouvellement de classement de l'établissement public à caractère industriel et commercial

Conseil du 12/10/2021

2021-10-15

Dénomination des voies - Voies publiques et voies privées ouvertes à la circulation publique

Conseil du 12/10/2021

2021-10-13

S.I.V.A.A.D - Retrait de la commune de la Roquebrussanne - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 12/10/2021

2021-10-12

Syndicat des communes du littoral varois - Modification des statuts - Approbation

Conseil du 12/10/2021

2021-10-11

Syndicat des communes du littoral varois - Rapport d'activité - Exercice 2020 - Communication au Conseil Municipal

Conseil du 12/10/2021

2021-10-10

Responsabilité élargie des producteurs pour les produits du Tabac - Signature d'un contrat avec un éco-organisme

Conseil du 12/10/2021

2021-10-09

Projet de création de la ligne ferroviaire nouvelle Provence-Côte d'Azur (L.N.P.C.A) reliant Marseille à Nice - Evaluation environnementale et mise en compatibilité des documents d'urbanisme - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 12/10/2021

2021-10-08

Construction d'un nouveau centre technique municipal - Composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre

Conseil du 12/10/2021

2021-10-07

Construction d'un nouveau centre technique municipal - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

Conseil du 12/10/2021

2021-10-06

Lancement de la Délégation de Service Public pour l'exploitation du cinéma municipal "Le Casino"

Conseil du 12/10/2021

2021-10-05

Concession de la plage artificielle des Lecques - Rapport annuel du concessionnaire - Exercice 2020

Conseil du 12/10/2021

2021-10-04

Emprunts contractés par le logis familial varois auprès de la caisse des dépôts et consignations dans le cadre de la construction des logements locatifs sociaux - Chemin du Sauvet programme "La clé des champs"

Conseil du 12/10/2021

2021-10-03

Travaux de rénovation du Chemin Saint Antoine - Convention à intervenir avec la commune de La Cadière d'Azur

Conseil du 12/10/2021

2021-10-02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/10/2021

2021-10-01

Installation d'un nouveau conseiller municipal et modification du tableau du Conseil Municipal

Conseil du 12/10/2021

2021-07-07

Création de la réserve communale de sécurité civile et dissolution du Comité Comunal des Feux de Forêt (CCFF)

Conseil du 06/07/2021

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