Délibérations

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499 délibérations

2017.07.17

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi d'Attaché Territorial hors classe

Conseil du 04/07/2017

2017.07.16

Centre National de la Fonction Publique Territoriale – Convention Cadre de Formation Année 2017

Conseil du 04/07/2017

2017.07.12

Plage des Lecques - Rapports annuels des sous-traitants des lots de plage - Exercice 2016

Conseil du 04/07/2017

2017.07.10

Services de l’eau et de l’assainissement collectif – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire - Exercice 2016

Conseil du 04/07/2017

2017.07.09

Occupation du site de Port d’Alon / Nartette – Aménagement et réalisation de travaux – Renouvellement de la convention à intervenir entre la Commune et le Conservatoire du Littoral

Conseil du 04/07/2017

2017.07.07

Opération de mise en valeur du site de Tauroentum - Convention tripartite entre la C.A.S.S.B, le Conseil Départemental et la Commune relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive

Conseil du 04/07/2017

2017.07.08

Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un Architecte Conseiller

Conseil du 04/07/2017

2017.07.06

Approbation des tarifs des transports scolaires sur le ressort territorial de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 04/07/2017

2017.07.05

Approbation modification des statuts C.A.S.S.B – Prise de compétence anticipée : gestion milieux aquatiques et prévention inondations (GEMAPI), portage et gestion contrats de baie et adhésion au Syndicat Intercommunal Reppe

Conseil du 04/07/2017

2017.07.04

Réforme du stationnement – Institution d’un Forfait de Post-Stationnement – Modalités de gestion – Convention à intervenir avec l’Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

Conseil du 04/07/2017

2017.07.03

Comité Communal des Feux de Forêt - Acquisition d'équipements - Demande de subvention au Conseil Départemental du Var

Conseil du 04/07/2017

2017.07.02

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 10 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne

Conseil du 04/07/2017

2017.07.01

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 6 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne

Conseil du 04/07/2017

2017.04.14

Quartier de la Miolane - Garantie d'emprunts sollicitées par le Logis Familial Varois - Emprunts contractés auprés de la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de la réalisation de 38 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne Pr

Conseil du 11/04/2017

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