Délibérations

2018.09.11

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi de professeur d'enseignement artistique de classe normale et d'un emploi d'agent de maitrise

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.10

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Extension du périmètre des actes à la télétransmission des marchés publics - Avenant n° 2 à la convention à intervenir entre la Préfecture du Var et de la Commune

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.09

Incorporation de la parcelle CH 355 dans le Domaine de la Commune

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.07

Concession de la plage artificielle des Lecques - Rapport annuel du concessionnaire - Exercice 2017

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.08

Société du Nouveau Port des Lecques - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2017

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.05

Transfert de la contribution communale au budget du SDIS à la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.06

Garantie partielle d'emprunts sollicitée par Var Habitat - Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 34 logements locatifs sociaux - Avenue de Tauroentum - Résidence "Domaine de la Mer"

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.03

C.A.S.S.B - Transfert des compétences "Eau" et "Assainissement"

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.04

Présentation du rapport d'activités 2017 de la C.A.S.S.B

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.02

Chambre funéraire - Procédure de Délégation de Service Public - Création de la Commission de Délégation de Service Public et élection de ses membres

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.01

Lancement de la Délégation de Service Public pour la gestion de la chambre funéraire municipale

Conseil du 25/09/2018

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2018.09.01

Lancement de la Délégation de Service Public pour la gestion de la chambre funéraire municipale

Conseil du 25/09/2018

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2018.07.05

Plage des Lecques - Rapports annuels des sous-traitants des lots de plage - Exercice 2017

Conseil du 03/07/2018

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2018.07.22

SIVAAD - Adhésion de la Commune de Chateaudouble - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 03/07/2018

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2018.07.23

SYMIELECVAR - Adhésion des Communes de Fayence et Montauroux - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 03/07/2018

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2018.07.21

Modification du tableau des effectifs – Création d'emplois

Conseil du 03/07/2018

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2018.07.19

Dénomination d'une voie - Quartier de la Miolane - "Rue des Chardonnerets"

Conseil du 03/07/2018

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2018.07.20

Etat de la Collectivité - Information du Conseil Municipal

Conseil du 03/07/2018

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