990 délibérations

2018.12.14

Mise à disposition de salles municipales dans le cadre de l'organisation des élections des membres de la Chambre d'Agriculture départementale

Conseil du 18/12/2018

2018.12.11

Approbation de la convention de gestion à intervenir avec la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume - Services de l'Eau, de l'Assainissement Collectif et de gestion des eaux pluviales urbaines

Conseil du 18/12/2018

2018.12.12

Dissolution des budgets annexes "Eau potable" et "Assainissement collectif" de la Commune

Conseil du 18/12/2018

2018.12.08

Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Sportive Saint Cyrienne

Conseil du 18/12/2018

2018.12.06

Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades et devantures commerciales - SOLIHA - Exercice 2019

Conseil du 18/12/2018

2018.12.07

Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Toulon Saint Cyr Var Handball

Conseil du 18/12/2018

2018.11.19

Rapport d'Orientation budgétaire exercice 2019 ROB budget principal et budget annexe des ports

Conseil du 20/11/2018

2018.11.16

S.I.V.A.A.D - Procédure d'appel d'offres 2019/2020 - Signature des Marchés - Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 20/11/2018

2018.11.17

Formation professionnelle - Démarche de culture managériale Commune - Renouvellement du partenariat avec le C.N.F.P.T

Conseil du 20/11/2018

2018.11.14

Société des Eaux de Marseille - Avenant n°1 au contrat de DSP par affermage pour la gestion de l'Assainissement Collectif - Intégration au contrat de l'autosurveillance des réseaux

Conseil du 20/11/2018

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