939 délibérations
2018.07.18
Constitution de servitude conventionnelle au profit d'ENEDIS
Conseil du 03/07/2018
2018.07.16
Meublés de tourisme - Instauration d'une procédure d'autorisation de changement d'usage par demande d'autorisation préalable à la mise en location d'une habitation en meublé touristique
Conseil du 03/07/2018
2018.07.15
Taxe de séjour - Tarifs et Modalités de perception
Conseil du 03/07/2018
2018.07.12
Donations à la Commune
Conseil du 03/07/2018
2018.07.13
Donations à la Commune
Conseil du 03/07/2018
2018.07.14
Office de Tourisme - Rapport d’activité - Exercice 2017
Conseil du 03/07/2018
2018.07.10
Donations à la Commune
Conseil du 03/07/2018
2018.07.11
Donations à la Commune
Conseil du 03/07/2018
2018.07.08
Donations à la Commune
Conseil du 03/07/2018
2018.07.09
Donations à la Commune
Conseil du 03/07/2018
2018.07.06
Cinéma CASINO - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2017
Conseil du 03/07/2018
2018.07.07
Donations à la Commune
Conseil du 03/07/2018
2018.07.04
Services de l’eau et de l’assainissement collectif – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire - Exercice 2017
Conseil du 03/07/2018
2018.07.02
Tarif - Ecole Municipale des Sports
Conseil du 03/07/2018
2018.07.03
Budget des ports - Exercice 2018 - Annulation partielle de titre de recettes sur exercice antérieure - Décision Budgétaire Modificative n° 1
Conseil du 03/07/2018
2018.07.01
Comité Communal des Feux de Forêt - Acquisition d'équipements - Demande de subvention au Conseil Départemental du Var
Conseil du 03/07/2018
2018.05.25
Département du Var - Demande d'aide financière - Exercice 2018 - Acquisition d'un outil de gestion de la taxe de séjour
Conseil du 29/05/2018
2018.05.24
Acquisition de terminaux portatifs de radiocommunication pour les policiers municipaux - Demande d'aide au titre du FIPD
Conseil du 29/05/2018
