1485 délibérations
2017.07.14
Donations à la Commune
Conseil du 04/07/2017
2017.07.12
Plage des Lecques - Rapports annuels des sous-traitants des lots de plage - Exercice 2016
Conseil du 04/07/2017
2017.07.13
Cinéma CASINO - Rapport du délégataire - Exercice 2016
Conseil du 04/07/2017
2017.07.10
Services de l’eau et de l’assainissement collectif – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire - Exercice 2016
Conseil du 04/07/2017
2017.07.09
Occupation du site de Port d’Alon / Nartette – Aménagement et réalisation de travaux – Renouvellement de la convention à intervenir entre la Commune et le Conservatoire du Littoral
Conseil du 04/07/2017
2017.07.07
Opération de mise en valeur du site de Tauroentum - Convention tripartite entre la C.A.S.S.B, le Conseil Départemental et la Commune relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive
Conseil du 04/07/2017
2017.07.08
Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un Architecte Conseiller
Conseil du 04/07/2017
2017.07.06
Approbation des tarifs des transports scolaires sur le ressort territorial de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume
Conseil du 04/07/2017
2017.07.05
Approbation modification des statuts C.A.S.S.B – Prise de compétence anticipée : gestion milieux aquatiques et prévention inondations (GEMAPI), portage et gestion contrats de baie et adhésion au Syndicat Intercommunal Reppe
Conseil du 04/07/2017
2017.07.04
Réforme du stationnement – Institution d’un Forfait de Post-Stationnement – Modalités de gestion – Convention à intervenir avec l’Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Conseil du 04/07/2017
2017.07.03
Comité Communal des Feux de Forêt - Acquisition d'équipements - Demande de subvention au Conseil Départemental du Var
Conseil du 04/07/2017
2017.07.02
Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 10 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne
Conseil du 04/07/2017
2017.07.01
Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 6 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne
Conseil du 04/07/2017
2017.04.14
Quartier de la Miolane - Garantie d'emprunts sollicitées par le Logis Familial Varois - Emprunts contractés auprés de la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de la réalisation de 38 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne Pr
Conseil du 11/04/2017
2017.04.15
Acceptation d'un legs - Famille BANDON
Conseil du 11/04/2017
2017.04.13
Vote des taux d’imposition – Exercice 2017
Conseil du 11/04/2017
2017.04.11
Affectation des résultats – Exercice 2016 – Eau
Conseil du 11/04/2017
2017.04.12
Affectation des résultats – Exercice 2016 – Assainissement Collectif
Conseil du 11/04/2017