1518 délibérations
2023-10-10
Mise à jour suite au surclassement démographique de la commune
Conseil du 10/10/2023
2023-10-08
Contrats d'assurance de la commune - Signature du marché
Conseil du 10/10/2023
2023-10-09
Contrat de mixité sociale 2023 / 2025
Conseil du 10/10/2023
2023-10-07
Marché de maîtrise d'oeuvre de la construction d'un centre technique municipal - Avenant n°2 relatif à la fixation du coût prévisionnel des travaux après avant-projet définitif et du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Conseil du 10/10/2023
2023-10-06
Lancement de la délégation de service public pour la gestion de la chambre funéraire municipale
Conseil du 10/10/2023
Annexe - Règlement intérieur de la commande publique - Actualisation n°5
Conseil du 10/10/2023
2023-10-05
Règlement intérieur de la commande publique - Actualisation n°5
Conseil du 10/10/2023
Annexe - Concession de la plage artificielle des Lecques - Rapport annuel du concessionnaire
Conseil du 10/10/2023
2023-10-04
Concession de la plage artificielle des Lecques - Rapport annuel du concessionnaire - Exercice 2022
Conseil du 10/10/2023
2023-10-03
Etude de réactualisation du diagnostic social des familles - Demande d'aide financière auprès de l'Etat
Conseil du 10/10/2023
2023-10-02
Jardin de la Deidière - Demande d'aide financière auprès du département du Var
Conseil du 10/10/2023
2023-10-01
Construction d'un city stade - Demande d'aide financière auprès du Département du Var au titre du fonds d'initiative cantonale
Conseil du 10/10/2023
Compte-rendu - Séance du Conseil Municipal du 04.07.2023
Conseil du 04/07/2023
Note d'information du Conseil Municipal du 04.07.2023
Conseil du 04/07/2023
2023-07-20
SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°1 "Equipement de réseaux d'éclairage public" et n°8 "maintenance de l'éclairage public" par la Commune de Gassin au profit du Syndicat
Conseil du 04/07/2023
2023-07-19
Approbation de la convention de labellisation de la Ville de Saint-Cyr-sur-Mer dans le cadre du projet "Saint-Cyr-sur-Mer des jeux antiques aux jeux modernes"
Conseil du 04/07/2023
2023-07-18
Association sportive Tennis Club Saint-Cyrien - Mise à disposition d'un équipement sportif - Autorisation de signer la convention
Conseil du 04/07/2023
2023-07-17
Association sportive Tennis Club Saint-Cyrien - Règlement amiable - Résiliation de la convention d'occupation du domaine public - Autorisation de signer le protocole d'accord
Conseil du 04/07/2023