1518 délibérations
2018.12.01
Budget Primitif – Exercice 2019 - Commune
Conseil du 18/12/2018
2018.11.19
Rapport d'Orientation budgétaire exercice 2019 ROB budget principal et budget annexe des ports
Conseil du 20/11/2018
2018.11.18
Symielecvar - Géoréférencement des réseaux classés sensibles
Conseil du 20/11/2018
2018.11.16
S.I.V.A.A.D - Procédure d'appel d'offres 2019/2020 - Signature des Marchés - Autorisation du Conseil Municipal au Maire
Conseil du 20/11/2018
2018.11.17
Formation professionnelle - Démarche de culture managériale Commune - Renouvellement du partenariat avec le C.N.F.P.T
Conseil du 20/11/2018
2018.11.14
Société des Eaux de Marseille - Avenant n°1 au contrat de DSP par affermage pour la gestion de l'Assainissement Collectif - Intégration au contrat de l'autosurveillance des réseaux
Conseil du 20/11/2018
2018.11.15
Actualisation des tarifs - Budget de l'Assainissement - Exercice 2019
Conseil du 20/11/2018
2018.11.13
Convention de mise à disposition de personnels et/ou du matériel du S.D.I.S du Var - Réalisation des contrôles techniques des points d'eau incendie (PEI)
Conseil du 20/11/2018
2018.11.12
Résidence Autonomie "La Falquette" - Résiliation anticipée du bail emphytéotique intervenu avec le Logis Familial Varois au profit de la Commune - Maintien de la gestion au profit du C.C.A.S.
Conseil du 20/11/2018
2018.11.10
Projet de plan de prévention du bruit dans l'Environnement - Échéance 3 - du réseau routier national des autoroutes concédées de compétence Etat - Avis du Conseil Municipal
Conseil du 20/11/2018
2018.11.11
Politique en faveur de la jeunesse - Actions de prévention spécialisée sur le territoire de la Commune - Demande d'extension des missions de l'APEA auprès du Département du Var
Conseil du 20/11/2018
2018.11.07
E.P.F - Convention habitat à caractère multi-sites
Conseil du 20/11/2018
2017.11.08
Cession par l' E.P.F de la parcelle DL 112 située place du Docteur ROUX au profit du Logis Familial Varois
Conseil du 20/11/2018
2018.11.09
Délibération d'intention de régularisation des délaissés du Boulevard de la Litorne - Acte d'échange à titre onéreux à intervenir avec la SCCV Saint-Cyr la Litorne - Parcelles cadastrées section DI 380, 382 et DH 184
Conseil du 20/11/2018
2018.11.06
Appel à manifestation d'intérêt "Quartier de Gare" - Demande de subvention auprès de la Région Sud Provence Alpes Côte"-d'Azur - Etude préliminaire sur l'élargissement du pont rail
Conseil du 20/11/2018
2018.11.04
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2019 – Commune - Ports
Conseil du 20/11/2018
2018.11.05
Transfert de compétences Eau/Assainissement/Pluvial à la C.A.S.S.B - Programmation pluriannuelle des travaux
Conseil du 20/11/2018
2018.11.02
Budget de l'Assainissement Collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2018
Conseil du 20/11/2018