941 délibérations
2014.06.08
Compte de Gestion - Exercice 2013 - Assainissement
Conseil du 03/06/2014
2014.06.09
Affectation des résultats - Exercice 2013 - Commune
Conseil du 03/06/2014
2014.06.10
Affectation des résultats - Exercice 2013 - Ports
Conseil du 03/06/2014
2014.06.11
Affectation des résultats - Exercice 2013 - Eau
Conseil du 03/06/2014
2014.06.12
Affectation des résultats - Exercice 2013 - Assainissement
Conseil du 03/06/2014
2014.06.13
Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - DBM - Budget Commune - Exercice 2014
Conseil du 03/06/2014
2014.06.14
Prescription de la révision du POS valant élaboration du PLU
Conseil du 03/06/2014
2014.06.15
SAFER - Rétrocession au profit de la Commune des parcelles cadastrées section CS 0034 et CS 0044
Conseil du 03/06/2014
2014.06.16
SAFER - Rétrocession au profit de la Commune - Parcelles BC 54
Conseil du 03/06/2014
2014.06.17
SAFER - Rétrocession au profit de la Commune - Parcelles BL n° 49 lieu dit "Alon Est"
Conseil du 03/06/2014
2014.06.18
Dénomination de la Commune en Commune touristique - Demande du Conseil Municipal auprès de Monsieur le Préfet du Var
Conseil du 03/06/2014
2014.06.19
Dissolution de l'ASCALT - Acceptation de don et transfert au CCAS de la gestion des logements sociaux gérés par l'Association
Conseil du 03/06/2014
2014.06.20
Autorisation d'occupation temporaire d'un bâtiment sur le site de la calanque de Port d'Alon pour l'organisation d'activités pédagogiques liées à la découverte des milieux marins (sentier sous-marin) - Convention à intervenir
Conseil du 03/06/2014
2014.04.01
Vote des taux d'imposition - Exercice 2014
Conseil du 29/04/2014
2014.04.03
Budget Primitif - Exercice 2014 - Ports
Conseil du 29/04/2014
2014.04.02
Budget Primitif - Exercice 2014 - Commune
Conseil du 29/04/2014
2014.04.04
Budget Primitif - Exercice 2014 - Eau
Conseil du 29/04/2014
2014.04.06
Subventions aux Associations - Budget Principal - Exercice 2014
Conseil du 29/04/2014
