941 délibérations
2014.04.22
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour sieger au sein du CCFF
Conseil du 15/04/2014
2014.04.23
Désignation d'un représentant au sein de l'Association Nationale des élus de la Vigne et du Vin
Conseil du 15/04/2014
2014.04.24
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'Association des Amis du Musée de Tauroentum
Conseil du 15/04/2014
2014.04.25
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes extérieurs - Association Rivages de France
Conseil du 15/04/2014
2014.04.26
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes extérieurs - Conseil d'Etablissement de la Maison de Retraite Privée des Alizés
Conseil du 15/04/2014
2014.04.27
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes extérieurs - MIAJ
Conseil du 15/04/2014
2014.04.28
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes extérieurs - Commission Locale d'Insertion (C.L.I)
Conseil du 15/04/2014
2014.04.29
Désignation d'u coordonnateur communal auprès de l'INSEE
Conseil du 15/04/2014
2014.04.30
Désignation d'une personne responsable de l'Accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques - C.A.D.A
Conseil du 15/04/2014
2014.04.31
Désignation d'un Conseiller Municipal en charge des questions de défense
Conseil du 15/04/2014
2014.04.33
Débat d'Orientations Budgétaires - Ports
Conseil du 15/04/2014
2014.04.32
Débat d'Orientations Budgétaires - Commune
Conseil du 15/04/2014
2014.04.34
Débat d'Orientations Budgétaires - Eau
Conseil du 15/04/2014
2014.04.35
Débat d'Orientations Budgétaires - Assainissement Collectif
Conseil du 15/04/2014
2014.04.36
Convention de mise à disposition du personnel du S.D.I.S du Var - Surveillance de la baignade 2014
Conseil du 15/04/2014
2014.04.37
Comité Technique Commun ( Commune - CCAS - Caisse des Ecoles) - Détermination du nombre de représentants titulaires du Personnel Communal
Conseil du 15/04/2014
2014.04.38
Approbation du Document Unique relatif à la prévention des risques professionnels
Conseil du 15/04/2014
2014.04.39
Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques
Conseil du 15/04/2014