1518 délibérations
2021-04-19
SIVAAD - Retrait de la Commune de Nans-les-pins - Avis du Conseil Municipal
Conseil du 13/04/2021
2021-04-18
SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°8 "Maintenance du réseau d'éclairage public" de la Commune de la Cadière d'Azur au profit du syndicat
Conseil du 13/04/2021
2021-04-17
SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°7 "Réseau de prises de charge pour véhicules électriques" des Communes du Bal et de Brenon au profit du syndicat
Conseil du 13/04/2021
2021-04-16
Dénomination des voies - Voies publiques et voies privées - Ouverture à la circulation publique
Conseil du 13/04/2021
2021-04-15
Soliha Var - Programme d'intervention pour la réhabilitation du bâti - Evolution du périmètre
Conseil du 13/04/2021
2021-04-14
Octroi de la protection fonctionnelle de la Commune à Philippe Barthélemy, Maire
Conseil du 13/04/2021
2021-04-13
Demande de subvention auprès de la Région Provence Alpes Cote d'Azur pour le projet scientifique et culturel de la bibliothèque Mireille Durand
Conseil du 13/04/2021
2021-04-12
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet scientifique et culturel de la bibliothéque Mireille Durand
Conseil du 13/04/2021
2021-04-11
Donation à la Commune au profit du centre d'art Sébastien - Monsieur Bruno Boigontier
Conseil du 13/04/2021
2021-04-10
Donation à la Commune au profit du centre d'art Sébastien - Madame Gartrud Varailhon
Conseil du 13/04/2021
2021-04-09
Donation à la Commune - Famille Mathonnet - Instruments de musique au profit de l'école de musique
Conseil du 13/04/2021
2021-04-08
Tarifs école municipale de musique
Conseil du 13/04/2021
2021-04-07
Site Natura 2000 la pointe Fauconnière - Demande de prolongation de la convention d'animation 2018-2021 et de modification du prévisionnel de dépenses
Conseil du 13/04/2021
2021-04-06
Appel à projet "Atlas de la biodiversité communale" - Plan de relance - Demande d'aide financière en fonctionnement auprès de l'officier français de la biodiversité
Conseil du 13/04/2021
2021-04-05
Plan de protection de l'atmosphère (P.P.A) du Var - Avis du Conseil Municipal
Conseil du 13/04/2021
2021-04-04
Convention de mise à disposition de personnels du S.D.I.S du Var - Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2021
Conseil du 13/04/2021
2021-04-03
Hébergement des travailleurs saisonniers - Convention à intervenir entre l'Etat et la Commune
Conseil du 13/04/2021
2021-04-02
CCFF - Acquisitions d'équipements - Demande de subvention au département du Var 2021
Conseil du 13/04/2021