941 délibérations

2015.07.04

Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement – échéance 2 – du réseau routier national des autoroutes concédées – Avis du Conseil Municipal

Conseil du 07/07/2015

2015.07.05

Tableaux numériques et tablettes acquis par la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Règlement de mise à disposition de matériel

Conseil du 07/07/2015

2015.07.06

Tableaux numériques et tablettes acquis et mis à disposition par la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Convention à intervenir entre l’Institution Don Bosco et la Commune

Conseil du 07/07/2015

2015.07.07

Service de transport en commun de type « navette » sur le territoire de la Commune – Autorisation au Maire de signer le marché

Conseil du 07/07/2015

2015.07.08

Services de l’eau et de l’assainissement – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire - Exercice 2014

Conseil du 07/07/2015

2015.07.09

Plage des Lecques - Sous traites d’exploitation des lots de plage– Rapports annuels des délégataires – Exercice 2014

Conseil du 07/07/2015

2015.07.10

Groupement de Commande Sud Sainte Baume – Procédure d’appel d’offres - Marches diagnostics accessibilité bâti (lot 11) et voirie (lot 10) – Autorisation au Maire de signer les marchés

Conseil du 07/07/2015

2015.07.11

Agenda d’accessibilité programmée pour la mise en conformité des bâtiments de la Commune accessibles au public – Demande de prorogation de délai de dépôt auprès des services de l’Etat

Conseil du 07/07/2015

2015.07.12

Association des Maires de France - Motion de soutien à l’action de l’association pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

Conseil du 07/07/2015

2015.07.13

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi d'adjoint d'animation de 1ère classe

Conseil du 07/07/2015

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