2015.12.14

Réalisation d’ouvrages d’infrastructure dans le cadre du PAE de la Miolane – Lot n° 4 - Autorisation au Maire de signer le marché

Conseil du 15/12/2015

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2015.12.15

Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Transfert de compétence – Aménagement du numérique

Conseil du 15/12/2015

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2015.12.16

Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Voirie d’intérêt communautaire – Classement du Chemin du Tennis – Commune de Signes

Conseil du 15/12/2015

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2015.12.17

Mise à disposition d'éducateurs des activités physiques auprès de clubs sportifs – Information du conseil municipal et Conventions à intervenir

Conseil du 15/12/2015

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2015.12.18

Renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse - Approbation

Conseil du 15/12/2015

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2015.12.19

S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2016/2017- Signature des Marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire.

Conseil du 15/12/2015

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2015.11.01

Avis du Conseil Municipal sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale établi par Monsieur le Préfet du Var

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.02

Subventions aux associations - Exercice 2015 - Budget supplémentaire - Commune - Subvention complémentaire à l'Office de Tourisme

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.03

Office de Tourisme – Demande de classement de l’Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie III

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.04

Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de la Commune - Ajustements

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.05

Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de l’Eau - Ajustements

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.06

Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de l’Assainissement - Ajustements

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.07

Constitution de provisions pour dépréciation des restes à recouvrer - Association pour la promotion du cinéma à Saint Cyr sur Mer - Réalisation du risque et reprise de la provision

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.08

Reversement du budget de l’Assainissement au budget principal de la Commune

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.09

Budget de la Commune - Exercice 2015 - Annulation de titre de recettes

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.10

Budget des Ports - Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Exercice 2015

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.11

Budget Supplémentaire – Exercice 2015 - Commune

Conseil du 17/11/2015

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2015.11.12

Budget Supplémentaire – Exercice 2015 - Ports

Conseil du 17/11/2015

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