2016.03.009

Cimetière communal – Répartition des recettes

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.10

Subvention complémentaire - Association « La boule tranquille » - Décision Budgétaire Modificative n° 2

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.11

Admission en non-valeur – Refus

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.12

PAE de la Miolane – Bail à intervenir avec le Logis Familial Varois en vue de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne – Programme « les Câpriers » - Délibération modificative

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.13

Avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma de mutualisation de services entre la Communauté d’Agglomération et les Communes membres

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.14

Office de Tourisme - Demande de classement de l'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie II

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.15

SAFER - Rétrocession au profit de la Commune – parcelle DX 37 lieu-dit « Le Regard »

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.16

Mise à disposition de salles municipales dans le cadre de l’organisation d’élections primaires par les partis politiques

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.01

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 - Aire de jeux de la Falquette – Construction de vestiaires et mise aux normes

Conseil du 01/03/2016

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2016.03.02

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 – Mise en accessibilité et mise aux normes de l’Office de Tourisme

Conseil du 01/03/2016

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2016.03.03

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 - Aménagement numérique – Déploiement réseau haut débit – Quartier de Port d’Alon – Nartette et établissements scolaires

Conseil du 01/03/2016

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2016.03.04

Conseil Régional P.A.C.A – Programme d’économie d’énergie et de développement durable – Demande d’aide financière en investissement – Exercice 2016

Conseil du 01/03/2016

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2016.03.05

Mise en œuvre du Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) de la Miolane – Souscription d’une ligne de trésorerie

Conseil du 01/03/2016

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2016.03.06

Fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés – aide notifiée à la Commune

Conseil du 01/03/2016

Fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés – aide notifiée à la Commune - Choix de poursuite du contrat en cours et choix du régime dérogatoire d’aide sous forme de bonification d’échéances – protocole transactionnel à intervenir

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2016.03.07

Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Décision budgétaire modificative n° 1 - Budget Commune – exercice 2016

Conseil du 01/03/2016

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2016.03.08

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne

Conseil du 01/03/2016

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne – Programme « Les Câpriers » - Délibération modificative

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2016.03.09

Copropriété « Les Jardins de la Mer » - Bail emphytéotique à intervenir sur la parcelle de terrain cadastrée CN 99 sis route départementale 559

Conseil du 01/03/2016

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2016.03.10-1

SYMIELECVAR - Transfert de compétence optionnelle n°7 « réseau de prise de charge des véhicules électriques » au SYMIELECVAR

Conseil du 01/03/2016

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