1485 délibérations
2023-10-12
Recours à l'apprentissage - Autorisation du Conseil Municipal
Conseil du 10/10/2023
2023-10-13
Recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté
Conseil du 10/10/2023
2023-10-11
Mise à jour du tableau des effectifs
Conseil du 10/10/2023
2023-10-10
Mise à jour suite au surclassement démographique de la commune
Conseil du 10/10/2023
2023-10-08
Contrats d'assurance de la commune - Signature du marché
Conseil du 10/10/2023
2023-10-09
Contrat de mixité sociale 2023 / 2025
Conseil du 10/10/2023
2023-10-07
Marché de maîtrise d'oeuvre de la construction d'un centre technique municipal - Avenant n°2 relatif à la fixation du coût prévisionnel des travaux après avant-projet définitif et du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Conseil du 10/10/2023
2023-10-06
Lancement de la délégation de service public pour la gestion de la chambre funéraire municipale
Conseil du 10/10/2023
Annexe - Règlement intérieur de la commande publique - Actualisation n°5
Conseil du 10/10/2023
2023-10-05
Règlement intérieur de la commande publique - Actualisation n°5
Conseil du 10/10/2023
Annexe - Concession de la plage artificielle des Lecques - Rapport annuel du concessionnaire
Conseil du 10/10/2023
2023-10-04
Concession de la plage artificielle des Lecques - Rapport annuel du concessionnaire - Exercice 2022
Conseil du 10/10/2023
2023-10-03
Etude de réactualisation du diagnostic social des familles - Demande d'aide financière auprès de l'Etat
Conseil du 10/10/2023
2023-10-02
Jardin de la Deidière - Demande d'aide financière auprès du département du Var
Conseil du 10/10/2023
2023-10-01
Construction d'un city stade - Demande d'aide financière auprès du Département du Var au titre du fonds d'initiative cantonale
Conseil du 10/10/2023
Compte-rendu - Séance du Conseil Municipal du 04.07.2023
Conseil du 04/07/2023
Note d'information du Conseil Municipal du 04.07.2023
Conseil du 04/07/2023
2023-07-20
SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°1 "Equipement de réseaux d'éclairage public" et n°8 "maintenance de l'éclairage public" par la Commune de Gassin au profit du Syndicat
Conseil du 04/07/2023