1485 délibérations

2022-04-20

SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°8 "maintenance des réseaux d'éclairage public" de la communauté de communes "Coeur du Var" et des communes de Belgentier et Sillans la Cascade au profit du syndicat

Conseil du 12/04/2022

2022-04-19

SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°7 "réseau de prise de charge pour véhicules électriques" de la commune de Forcalqueiret au profit du syndicat

Conseil du 12/04/2022

2022-04-18

SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°1 "équipement de réseaux d'éclairage public" de la communauté de communes "Coeur du Var" et de la commune de Sanary-sur-Mer au profit du syndicat

Conseil du 12/04/2022

2022-04-17

Approbation de la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 12/04/2022

2022-04-16

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi de responsable du pôle jeunesse

Conseil du 12/04/2022

2022-04-14

Financement des travaux de restauration de la Bastide de Nartette - Convention à intervenir entre le conservatoire du littoral et la commune

Conseil du 12/04/2022

2022-04-05

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des établissements publics communaux - Office de Tourisme - Désignation des représentants au sein du comité de direction de l'EPIC - Délibération modificative

Conseil du 12/04/2022

2022-04-04

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixtes - Syndicat des communes du littoral varois - Délibération modificative

Conseil du 12/04/2022

Pagination des publications