866 délibérations

2015.02.23

SIVAAD – Retrait de la commune du Pradet et demandes d’adhésion des communes de Carcès et de Montfort sur Argens - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 17/02/2015

2015.02.24

Commission consultative des services publics locaux - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2014.12.02

Commission municipale des Finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 16/12/2014

2014.12.03

Commission municipale de l'Urbanisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 16/12/2014

2014.12.04

Commission municipale de Prévention - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 16/12/2014

2014.12.05

Commission municipale Vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 16/12/2014

2014.12.06

Comité consultatif développement durable - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 16/12/2014

2014.12.11

Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de la Commune

Conseil du 16/12/2014

2014.12.12

Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de l'eau

Conseil du 16/12/2014

2014.12.13

Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de l'Assainissement

Conseil du 16/12/2014

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