941 délibérations
2015.02.20
Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 1 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne "la Patouille" - Procédure de délégation de service public - Approbation
Conseil du 17/02/2015
2015.02.21
Appel d'offres ouvert - Prestations d'assurance pour les besoins de la Commune de Saint Cyr sur Mer - Lancement des marchés
Conseil du 17/02/2015
2015.02.22
Gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement de la Commune - Lancement du marché
Conseil du 17/02/2015
2015.02.23
SIVAAD – Retrait de la commune du Pradet et demandes d’adhésion des communes de Carcès et de Montfort sur Argens - Avis du Conseil Municipal
Conseil du 17/02/2015
2015.02.24
Commission consultative des services publics locaux - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 17/02/2015
2014.12.01
Modification du tableau du Conseil Municipal
Conseil du 16/12/2014
2014.12.02
Commission municipale des Finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 16/12/2014
2014.12.03
Commission municipale de l'Urbanisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 16/12/2014
2014.12.04
Commission municipale de Prévention - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 16/12/2014
2014.12.05
Commission municipale Vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 16/12/2014
2014.12.06
Comité consultatif développement durable - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 16/12/2014
2014.12.07
Budget Primitif - Exercice 2015 – Commune
Conseil du 16/12/2014
2014.12.08
Budget Primitif - Exercice 2015 – Ports
Conseil du 16/12/2014
2014.12.09
Budget Primitif - Exercice 2015 – Eau
Conseil du 16/12/2014
2014.12.10
Budget Primitif - Exercice 2015 – Assainissement Collectif
Conseil du 16/12/2014
2014.12.11
Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de la Commune
Conseil du 16/12/2014
2014.12.12
Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de l'eau
Conseil du 16/12/2014
2014.12.13
Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de l'Assainissement
Conseil du 16/12/2014