1518 délibérations

2021-11-07

Budget général - Adoption de la norme comptable M57 à compter du 1er janvier 2022

Conseil du 16/11/2021

2021-11-06

Débat d'Orientation Budgétaire - Exercice 2022 - Commune/ Ports - Rapports sur les orientations budgétaires

Conseil du 16/11/2021

2021-11-05

Annulation des titres sur exercices antérieurs - Budget supplémentaire de la Commune - Exercice 2021 - Approbation du Conseil Municipal

Conseil du 16/11/2021

2021-11-04

Admissions en non-valeur - Budget supplémentaire des Ports - Exercice 2021 - Approbation du Conseil Municipal

Conseil du 16/11/2021

2021-11-03

Admissions en non-valeur - Budget supplémentaire de la Commune - Exercice 2021 - Approbation du Conseil Municipal

Conseil du 16/11/2021

2021-10-16

Office de Tourisme - Demande de renouvellement de classement de l'établissement public à caractère industriel et commercial

Conseil du 12/10/2021

2021-10-15

Dénomination des voies - Voies publiques et voies privées ouvertes à la circulation publique

Conseil du 12/10/2021

2021-10-13

S.I.V.A.A.D - Retrait de la commune de la Roquebrussanne - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 12/10/2021

2021-10-12

Syndicat des communes du littoral varois - Modification des statuts - Approbation

Conseil du 12/10/2021

2021-10-11

Syndicat des communes du littoral varois - Rapport d'activité - Exercice 2020 - Communication au Conseil Municipal

Conseil du 12/10/2021

2021-10-10

Responsabilité élargie des producteurs pour les produits du Tabac - Signature d'un contrat avec un éco-organisme

Conseil du 12/10/2021

2021-10-09

Projet de création de la ligne ferroviaire nouvelle Provence-Côte d'Azur (L.N.P.C.A) reliant Marseille à Nice - Evaluation environnementale et mise en compatibilité des documents d'urbanisme - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 12/10/2021

2021-10-08

Construction d'un nouveau centre technique municipal - Composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre

Conseil du 12/10/2021

2021-10-07

Construction d'un nouveau centre technique municipal - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

Conseil du 12/10/2021

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