560 délibérations

2017.12.32

Recensement général de la population 2018 - Rémunération des agents recenseurs

Conseil du 12/12/2017

2017.12.30

S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2018/2019- Signature des Marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 12/12/2017

2017.12.31

Désordres (infiltrations) affectant le groupe scolaire de la Deidière - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel

Conseil du 12/12/2017

2017.12.28

Dénomination de la Grainothèque de la Bibliothèque Municipale Mireille Durand

Conseil du 12/12/2017

2017.12.29

Prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant – Convention à intervenir avec la Mutualité Sociale Agricole Provence Azur

Conseil du 12/12/2017

2017.12.24

Fonds de soutien aux Collectivités Territoriales ayant souscrit des emprunts structurés - Reconduction du dispositif d'aide dérogatoire

Conseil du 12/12/2017

2017.12.25

Délibération prescrivant la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer

Conseil du 12/12/2017

2017.12.26

Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)

Conseil du 12/12/2017

2017.12.19

Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Sportive Saint Cyrienne

Conseil du 12/12/2017

2017.12.18

Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Toulon Saint Cyr Var Handball

Conseil du 12/12/2017

2017.12.17

Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades - SOLIHA - Exercice 2018

Conseil du 12/12/2017

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