929 délibérations
2015.11.23
Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d’Azur (EPFR) – Convention opérationnelle de veille et de maitrise foncière sur le site centre-ville et les sites de la Miolane et chemin du Sauvet - Phase impulsion – Avenant n° 3
Conseil du 17/11/2015
2015.11.24
Règlement intérieur relatif à la passation des marches de la Commune de Saint Cyr sur Mer – actualisation n°2
Conseil du 17/11/2015
2015.11.25
Appel d’offres ouvert – Prestations d’assurances pour les besoins de la Commune de Saint Cyr sur Mer – Autorisation de signer les marchés
Conseil du 17/11/2015
2015.11.26
Convention d’occupation privative du domaine privé communal – Autorisation au Maire de signer
Conseil du 17/11/2015
2015.10.01
Révision du POS valant élaboration de PLU – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
Conseil du 13/10/2015
2015.10.02
PAE de la Miolane – Opération de Mixité Sociale – Acquisition et cession foncières - Décision budgétaire modificative n° 3
Conseil du 13/10/2015
2015.10.03
Transfert de gestion et concession de plage des Lecques – Indemnité de transfert - Décision budgétaire modificative n° 4
Conseil du 13/10/2015
2015.10.04
PAE de la Miolane – Elargissement du boulevard de la Litorne – Promesse de cession au profit de la Commune à intervenir avec les riverains concernés – Convention type
Conseil du 13/10/2015
2015.10.05
PAE de la Miolane – Marché de maîtrise d’œuvre – Changement de dénomination sociale - Autorisation au Maire de signer l’avenant n° 2 de transfert
Conseil du 13/10/2015
2015.10.06
Office de Tourisme - Désignation des représentants de la Commune au sein du Comité de Direction de l’Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Conseil du 13/10/2015
2015.10.07
Office de Tourisme – Convention d’objectifs et de moyens
Conseil du 13/10/2015
2015.10.08
Gymnase de la Deidière – Convention d’utilisation et de gestion à intervenir entre la Commune, le Conseil Départemental du Var et le Collège Romain Blache
Conseil du 13/10/2015
2015.10.09
C.A.S.S.B - Nombre et répartition entre les Communes des sièges de Conseillers Communautaires
Conseil du 13/10/2015
2015.10.10
C.A.S.S.B – Voiries d’intérêt communautaire – Intégration de nouvelles voiries dans le tableau de classement
Conseil du 13/10/2015
2015.10.11
C.A.S.S.B – Extension des compétences en matière d’aménagement du territoire et de soutien à la dynamisation des Communes
Conseil du 13/10/2015
2015.10.12
C.A.S.S.B - Approbation de la convention d’organisation et de financement des transports scolaires des enfants scolarisés dans (ou) en dehors du périmètre de transports urbains
Conseil du 13/10/2015
2015.10.13
S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2014/2015/2016 - Signature des marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire – Délibération complémentaire
Conseil du 13/10/2015
2015.10.14
Modification du tableau des effectifs
Conseil du 13/10/2015