797 délibérations

2017.03.05

Conseil Régional P.A.C.A –– Mixité sociale - Aménagement d’une aire de détente et de pratique sportive situé quartier de la Miolane - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.03

Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement public local - Restructuration et mise aux normes de la jetée du Port de la Madrague

Conseil du 28/03/2017

2017.03.04

Conseil Départemental du Var – Demande globale d’aides financières – Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.02

Réforme du stationnement - Institution d'un forfait de post stationnement - Modalités de gestion

Conseil du 28/03/2017

2017.03.01

Convention de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l’Etat

Conseil du 28/03/2017

2017.02.11

S.I.V.A.A.D – Marché de fournitures et service de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique ou d’un commerce équitable – SOCIETE BIOVIANDES – Avenants à intervenir

Conseil du 14/02/2017

2017.02.09

Budget de l'Assainissement collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2017

Conseil du 14/02/2017

2017.02.06

Convention d'autorisation temporaire CPIE Côte provençale - Atelier Bleu - Calanque de Port d'Alon

Conseil du 14/02/2017

2017.02.03

Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition - Approbation

Conseil du 14/02/2017

2017.02.04

Adhésion de la C.A.S.S.B au Syndicat Mixte Ouvert Provence Alpes Côte d’Azur Très Haut Débit (SMO PACA THD)

Conseil du 14/02/2017

2017.02.02

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2017 – Centre d’Art Sébastien – Mise aux normes des salles d’exposition

Conseil du 14/02/2017

2017.02.01

Opération « Les Câpriers » - Réalisation de logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne - Bail à construction au profit du Logis Familial Varois

Conseil du 14/02/2017

2016.12.01

Décision de conserver l'exercice de la compétence Promotion du Tourisme dont la création d'Offices de Tourisme

Conseil du 22/12/2016

2016.12.34

Fixation de la durée d'exercice de l'activité des titulaires d'autorisation d'occupation domaniale dans une halle ou un marché pour la présentation d'un successeur en cas de cession de loeur fonds de commerce

Conseil du 13/12/2016

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