764 délibérations
2017.02.01
Opération « Les Câpriers » - Réalisation de logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne - Bail à construction au profit du Logis Familial Varois
Conseil du 14/02/2017
2016.12.01
Décision de conserver l'exercice de la compétence Promotion du Tourisme dont la création d'Offices de Tourisme
Conseil du 22/12/2016
2016.12.34
Fixation de la durée d'exercice de l'activité des titulaires d'autorisation d'occupation domaniale dans une halle ou un marché pour la présentation d'un successeur en cas de cession de loeur fonds de commerce
Conseil du 13/12/2016
2016.12.33
Recensement général de la population 2017 - Rémunération des agents recenseurs
Conseil du 13/12/2016
2016.12.31
Règlement intérieur relatif à la passation des marchés de la Commune de Saint Cyr sur Mer - Actualisation n° 3
Conseil du 13/12/2016
2016.12.32
Appel à manifestation d'intérêt "Quartier de gare en P.A.C.A" - Demande de subvention auprès du Conseil Régional P.A.C.A
Conseil du 13/12/2016
2016.12.29
Donation à la Commune - Madame Andrée COMINETTI dite Claire
Conseil du 13/12/2016
2016.12.30
Donation à la Commune - Madame Béatrice POTHIN-GALLARD
Conseil du 13/12/2016
2016.12.27
Donation à la Commune - Monsieur Daniel BANDON
Conseil du 13/12/2016
2016.12.28
Donation à la Commune - Monsieur Patrick MOQUET
Conseil du 13/12/2016
2016.12.24
Donation à la Commune - Madame Anny PELOUZE
Conseil du 13/12/2016
2016.12.25
Donation à la Commune - Monsieur Robert CHAVEAU
Conseil du 13/12/2016
2016.12.26
Donation à la Commune - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ARTS DU MONDE (APAM HAITI)
Conseil du 13/12/2016
2016.12.22
Extension du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux – Commerces des rues de la République, Victor Hugo, Aristide Briand et boulevard Jean Jaurès
Conseil du 13/12/2016
2016.12.23
Convention d’occupation temporaire d’usage agricole sur le domaine public du conservatoire du littoral
Conseil du 13/12/2016
2016.12.21
Refus de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume
Conseil du 13/12/2016
2016.12.20
Fonction d'inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels pour les collectivités affiliées - Convention à intervenir entre le Centre de Gestion du Var et la Commune
Conseil du 13/12/2016
2016.12.17
Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume
Conseil du 13/12/2016