748 délibérations

2016.12.20

Fonction d'inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels pour les collectivités affiliées - Convention à intervenir entre le Centre de Gestion du Var et la Commune

Conseil du 13/12/2016

2016.12.17

Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 13/12/2016

2016.12.18

Motion pour le maintien de l’exercice de la compétence « Promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme » par la Commune

Conseil du 13/12/2016

2016.12.19

Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale et Territoriales des Comptes sur la gestion pour les exercices 2010 et suivants de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 13/12/2016

2016.12.15

Travaux de confortement de la jetée du port de la Madrague – Ouverture d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement sur le budget des ports

Conseil du 13/12/2016

2016.12.16

Convention de partenariat avec la Direction Départementale des Finances Publiques

Conseil du 13/12/2016

2016.12.10

Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades - SOLIHA - Exercice 2017

Conseil du 13/12/2016

2016.12.07

Convention d’objectifs entre la Commune et l’Association Toulon Saint Cyr Var Handball

Conseil du 13/12/2016

2016.12.08

Convention d’objectifs entre la Commune et l’Association Sportive Saint Cyrienne

Conseil du 13/12/2016

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