867 délibérations
2016.11.04
Mise en place de l’Agenda d'Accessibilité Programmée (AD’AP) – Dépôt du dossier et présentation de la demande d’approbation de cet agenda auprès de la Préfecture
Conseil du 22/11/2016
2016.11.02
Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 35 logements locatif sociaux - Boulevard de la Litorne
Conseil du 22/11/2016
2016.11.01
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2017 – Commune - Ports - Eau - Assainissement collectif
Conseil du 22/11/2016
2016.10.13
S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2017/2018 - Signature des marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire
Conseil du 25/10/2016
2016.10.11
Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de la Commune - Ajustements
Conseil du 25/10/2016
2016.10.12
Budget Commune - Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – Exercice 2016
Conseil du 25/10/2016
2016.10.09
Budget Supplémentaire – Exercice 2016- Eau
Conseil du 25/10/2016
2016.10.10
Budget Supplémentaire – Exercice 2016 - Assainissement Collectif
Conseil du 25/10/2016
2016.10.07
Budget Supplémentaire – Exercice 2016 - Commune
Conseil du 25/10/2016
2016.10.08
Budget Supplémentaire – Exercice 2016 - Ports
Conseil du 25/10/2016
2016.10.05
Commission municipale de la vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 25/10/2016
2016.10.06
Office de Tourisme - Désignation des représentants de la Commune au sein du comité de direction de l'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - Délibération modificative
Conseil du 25/10/2016
2016.10.03
Commission municipale de l'urbanisme - Désignation des représentants du Cosneil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 25/10/2016
2016.10.04
Commission municipale de prévention - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 25/10/2016
2016.10.02
Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 25/10/2016
2016.10.01
Modification du Tableau du Conseil Municipal
Conseil du 25/10/2016
2016.10.12
Renforcement de la sécurité des établissements scolaires - Demande d'aide au titre du fonds interministériel de prévention de la déliquance et de la radicalisation
Conseil du 04/10/2016
2016.10.11
SYMIELECVAR – Mise à disposition de biens suite à transfert de compétences
Conseil du 04/10/2016
