764 délibérations
2015.12.09
Actualisation des Tarifs - Budget de la Commune
Conseil du 15/12/2015
2015.12.10
Actualisation des Tarifs - Budget des Ports
Conseil du 15/12/2015
2015.12.11
Actualisation des Tarifs - Budget de l'Eau
Conseil du 15/12/2015
2015.12.12
Actualisation des Tarifs - Budget de l'Assainissement
Conseil du 15/12/2015
2015.12.13
Décision budgétaire Modificative n° 1– Budget de la Commune – Exercice 2015
Conseil du 15/12/2015
2015.12.14
Réalisation d’ouvrages d’infrastructure dans le cadre du PAE de la Miolane – Lot n° 4 - Autorisation au Maire de signer le marché
Conseil du 15/12/2015
2015.12.15
Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Transfert de compétence – Aménagement du numérique
Conseil du 15/12/2015
2015.12.16
Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Voirie d’intérêt communautaire – Classement du Chemin du Tennis – Commune de Signes
Conseil du 15/12/2015
2015.12.17
Mise à disposition d'éducateurs des activités physiques auprès de clubs sportifs – Information du conseil municipal et Conventions à intervenir
Conseil du 15/12/2015
2015.12.18
Renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse - Approbation
Conseil du 15/12/2015
2015.12.19
S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2016/2017- Signature des Marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire.
Conseil du 15/12/2015
2015.11.01
Avis du Conseil Municipal sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale établi par Monsieur le Préfet du Var
Conseil du 17/11/2015
2015.11.02
Subventions aux associations - Exercice 2015 - Budget supplémentaire - Commune - Subvention complémentaire à l'Office de Tourisme
Conseil du 17/11/2015
2015.11.03
Office de Tourisme – Demande de classement de l’Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie III
Conseil du 17/11/2015
2015.11.04
Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de la Commune - Ajustements
Conseil du 17/11/2015
2015.11.05
Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de l’Eau - Ajustements
Conseil du 17/11/2015
2015.11.06
Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de l’Assainissement - Ajustements
Conseil du 17/11/2015
2015.11.07
Constitution de provisions pour dépréciation des restes à recouvrer - Association pour la promotion du cinéma à Saint Cyr sur Mer - Réalisation du risque et reprise de la provision
Conseil du 17/11/2015
