2016.05.01

Compte Administratif – Exercice 2015 – Commune

Conseil du 03/05/2016

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2016.03.001

Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l’investissement public local – Requalification de l’Avenue du port et de la Place du 18 juin

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.002

Conseil Départemental du Var – Demande globale d’aides financières – Exercice 2016

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.003

Vote des taux d’imposition – Exercice 2016

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.004

Parking du Vieux Port des Lecques - Création de tarifs

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.005

Stationnement commerçants quartier des Lecques – Les Jardins de la Mer –– Création d’un tarif

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.006

Parking Mauric - Places de stationnement - Tarif

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.007

Parking du Vieux Port des Lecques - Assujettissement à la TVA

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.008

Adaptation des tarifs – Politiques Publiques – Budget de la Commune

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.009

Cimetière communal – Répartition des recettes

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.10

Subvention complémentaire - Association « La boule tranquille » - Décision Budgétaire Modificative n° 2

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.11

Admission en non-valeur – Refus

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.12

PAE de la Miolane – Bail à intervenir avec le Logis Familial Varois en vue de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne – Programme « les Câpriers » - Délibération modificative

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.13

Avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma de mutualisation de services entre la Communauté d’Agglomération et les Communes membres

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.14

Office de Tourisme - Demande de classement de l'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie II

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.15

SAFER - Rétrocession au profit de la Commune – parcelle DX 37 lieu-dit « Le Regard »

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.16

Mise à disposition de salles municipales dans le cadre de l’organisation d’élections primaires par les partis politiques

Conseil du 29/03/2016

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2016.03.01

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 - Aire de jeux de la Falquette – Construction de vestiaires et mise aux normes

Conseil du 01/03/2016

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