807 délibérations

2015.05.17

Convention de partenariat entre la Commune et le Logis Familial Varois destiné à developper une production de logements sociaux de qualité

Conseil du 12/05/2015

2015.05.18

Gestion des Accueils de Loisirs sans Hebergement de la Commune - Autorisation de signer le marché

Conseil du 12/05/2015

2015.05.20

Indemnité représentative de logement des instituteurs (I.R.L) - Fixation du montant de l'I.R.L pour 2014

Conseil du 12/05/2015

2015.04.01

Décision budgétaire modificative n° 2 – Budget de la Commune - Exercice 2015

Conseil du 14/04/2015

2015.04.04

Participation au groupement de commandes lancé par le SYMIELECVAR en tant que coordonnateur pour l'achat d'électricité

Conseil du 14/04/2015

2015.04.05

Convention avec la Commune de la Cadière d'Azur - Réfection du chemin limitrophe de la Malissonne

Conseil du 14/04/2015

2015.04.06

Mise en œuvre des processus de verbalisation électronique sur le territoire de la Commune - Convention à intervenir entre l'agence nationale de traitement automatisé des infractions (A.N.T.A.I) et la Commune de Saint Cyr sur Mer

Conseil du 14/04/2015

2015.04.07

Délégation de compétences de la Communauté d'agglomération sud sainte baume au profit de la Commune pour l'organisation d'un service de transport à la personne.

Conseil du 14/04/2015

2015.04.09

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural provence alpes côte d'azur (SAFER) – Convention d'intervention foncière

Conseil du 14/04/2015

2015.04.10

Plage des Lecques - Concession de la plage artificelle des Lecques - Avenant n° 2

Conseil du 14/04/2015

2015.04.12

Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 1 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « La Patouille »

Conseil du 14/04/2015

 Procédure de délégation de service public - Approbation

2015.04.13

Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 2 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « Le Grain de Sable »

Conseil du 14/04/2015

Procédure de délégation de service public - Approbation

2015.04.14

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public – Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation

Conseil du 14/04/2015

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