929 délibérations
2014.12.08
Budget Primitif - Exercice 2015 – Ports
Conseil du 16/12/2014
2014.12.09
Budget Primitif - Exercice 2015 – Eau
Conseil du 16/12/2014
2014.12.10
Budget Primitif - Exercice 2015 – Assainissement Collectif
Conseil du 16/12/2014
2014.12.11
Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de la Commune
Conseil du 16/12/2014
2014.12.12
Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de l'eau
Conseil du 16/12/2014
2014.12.13
Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de l'Assainissement
Conseil du 16/12/2014
2014.12.14
Subventions au CCAS et Caisse des Ecoles - Exercice 2015
Conseil du 16/12/2014
2014.12.15
Subventions aux Associations - Exercice 2015 - Budget de la Commune
Conseil du 16/12/2014
2014.12.16
Subventions aux Associations - Exercice 2015 - Budget des Ports
Conseil du 16/12/2014
2014.12.17
Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades - Pact Arim - Exercice 2015
Conseil du 16/12/2014
2014.12.18
Actualisation des Tarifs - Budget de la Commune
Conseil du 16/12/2014
2014.12.19
Actualisation des Tarifs - Budget des Ports
Conseil du 16/12/2014
2014.12.20
Actualisation des Tarifs - Budget de l'Eau
Conseil du 16/12/2014
2014.12.21
Actualisation des Tarifs - Budget de l'Assainissement
Conseil du 16/12/2014
2014.12.22
Décision budgétaire Modificative – Budget de la Commune – Exercice 2014
Conseil du 16/12/2014
2014.12.23
SYMIELECVAR – Etat des sommes dues par GRDF et GRT au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz, par les ouvrages de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz
Conseil du 16/12/2014
2014.12.24
Modification n° 14 du P.O.S relative à l'ouberture à l'urbanisation du secteur de la Miolane - Approbation
Conseil du 16/12/2014
2014.12.25
Aménagement du secteur de la Miolane - Programme d’aménagement d’ensemble – Lancement d’un appel d’offres ouvert
Conseil du 16/12/2014