941 délibérations
2014.09.07
Convention de mise a disposition d’un (de) marche(s) de fourniture et d’acheminement de gaz naturel a conclure par l’UGAP
Conseil du 09/09/2014
2014.07.01
Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption
Conseil du 01/07/2014
2014.07.02
Droit à la formation des élus - Modalités
Conseil du 01/07/2014
2014.07.03
Services de l’eau et de l’assainissement – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire au titre de l’exercice 2013
Conseil du 01/07/2014
2014.07.04
SYMIELECVAR – Adoption du taux maximum de reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité
Conseil du 01/07/2014
2014.07.05
Subventions aux Associations - Exercice 2014 – Budget Principal
Conseil du 01/07/2014
2014.07.06
Indemnité de conseil pouvant être allouée au Comptable de la Commune
Conseil du 01/07/2014
2014.07.07
Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) – Changement d’organisation des permanences d’Architectes Conseillers du CAUE
Conseil du 01/07/2014
2014.07.08
Coupe d’Europe 2016 – Convention à intervenir
Conseil du 01/07/2014
2014.07.09
Etat de la Collectivité – Information au Conseil Municipal
Conseil du 01/07/2014
2014.07.10
Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'état
Conseil du 01/07/2014
2014.06.01
Compte Administratif - Exercice 2013 - Commune
Conseil du 03/06/2014
2014.06.02
Compte Administratif - Exercice 2013 - Ports
Conseil du 03/06/2014
2014.06.03
Compte Administratif - Exercice 2013 - Eau
Conseil du 03/06/2014
2014.06.04
Compte Administratif - Exercice 2013 - Assainissement
Conseil du 03/06/2014
2014.06.05
Compte de Gestion - Exercice 2013 - Commune
Conseil du 03/06/2014
2014.06.06
Compte de Gestion - Exercice 2013 - Ports
Conseil du 03/06/2014
2014.06.07
Compte de Gestion - Exercice 2013 - Eau
Conseil du 03/06/2014
