1485 délibérations
2018.11.04
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2019 – Commune - Ports
Conseil du 20/11/2018
2018.11.05
Transfert de compétences Eau/Assainissement/Pluvial à la C.A.S.S.B - Programmation pluriannuelle des travaux
Conseil du 20/11/2018
2018.11.02
Budget de l'Assainissement Collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2018
Conseil du 20/11/2018
2018.11.03
Budget de l'Eau - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2018
Conseil du 20/11/2018
2018.11.01
Budget supplémentaire - Commune - Exercice 2018
Conseil du 20/11/2018
2018.09.11
Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi de professeur d'enseignement artistique de classe normale et d'un emploi d'agent de maitrise
Conseil du 25/09/2018
2018.09.10
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Extension du périmètre des actes à la télétransmission des marchés publics - Avenant n° 2 à la convention à intervenir entre la Préfecture du Var et de la Commune
Conseil du 25/09/2018
2018.09.09
Incorporation de la parcelle CH 355 dans le Domaine de la Commune
Conseil du 25/09/2018
2018.09.07
Concession de la plage artificielle des Lecques - Rapport annuel du concessionnaire - Exercice 2017
Conseil du 25/09/2018
2018.09.08
Société du Nouveau Port des Lecques - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2017
Conseil du 25/09/2018
2018.09.05
Transfert de la contribution communale au budget du SDIS à la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Conseil du 25/09/2018
2018.09.06
Garantie partielle d'emprunts sollicitée par Var Habitat - Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 34 logements locatifs sociaux - Avenue de Tauroentum - Résidence "Domaine de la Mer"
Conseil du 25/09/2018
2018.09.03
C.A.S.S.B - Transfert des compétences "Eau" et "Assainissement"
Conseil du 25/09/2018
2018.09.04
Présentation du rapport d'activités 2017 de la C.A.S.S.B
Conseil du 25/09/2018
2018.09.02
Chambre funéraire - Procédure de Délégation de Service Public - Création de la Commission de Délégation de Service Public et élection de ses membres
Conseil du 25/09/2018
2018.09.01
Lancement de la Délégation de Service Public pour la gestion de la chambre funéraire municipale
Conseil du 25/09/2018
2018.09.01
Lancement de la Délégation de Service Public pour la gestion de la chambre funéraire municipale
Conseil du 25/09/2018
2018.07.05
Plage des Lecques - Rapports annuels des sous-traitants des lots de plage - Exercice 2017
Conseil du 03/07/2018