1518 délibérations
Annexe - Convention relative à la participation de la Commune pour le compte de la Direction Inter-régionale de la Mer Méditerranée au fonctionnement et entretien des balises du port de la Madrague, du vieux port et du nouveau port des Lecques
Conseil du 07/02/2023
2023-02-15
Fonctionnement et entretien des balises du port de la Madrague, du vieux port des Lecques et du nouveau port des Lecques - Convention à intervenir
Conseil du 07/02/2023
Protocole relatif à la mise en place de la participation citoyenne sur la Commune de Saint-Cyr-sur-Merfet du Var, le Maire et le responsable des forces de sécurité de l'Etat
Conseil du 07/02/2023
2023-02-14
Protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la Commune - Signature à intervenir entre le Préfet du Var, le Maire et le responsable des forces de sécurité de l'Etat
Conseil du 07/02/2023
2023-02-13
Annexe - Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2022
Conseil du 07/02/2023
2023-02-13
Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2022
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Convention relative à la participation des collectivités et établissements aux séances d'examens psychotechniques groupées proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var
Conseil du 07/02/2023
2023-02-12
Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques
Conseil du 07/02/2023
2023-02-11
Rapport social unique 2021 - Information au Conseil Municipale
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Rapport social unique 2021 - Synthèse
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO5_Matst2021, Lot N°9
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO5_Matst2021, Lot N°10
Conseil du 07/02/2023
2023-02-10
SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 Avenants N°1 aux marchés concernant la SAS Racine - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO4_Matresco2021, Lot N°1
Conseil du 07/02/2023
2023-02-09
SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 - Avenants N°1 aux marchés concernant la SAS groupe comptoir - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO3_Hygiène2021, Lot N°5
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO3_Hygiène2021, Lot N°3
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO3_Hygiène2021, Lot N°4
Conseil du 07/02/2023