1485 délibérations

2022-12-34

Dénomination des voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique

Conseil du 20/12/2022

2022-12-33

Développement économique et commerce - Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire pour l'année 2023

Conseil du 20/12/2022

2022-12-32

Recensement général de la population 2022 - Rénumeration des agents recenseurs

Conseil du 20/12/2022

Annexe - Convention entre la Commune et l'Agence Nationale des titres sécurisés relative à l'adhésion de la Commune aux modalités d'obtention, d'attribution et d'usage des cartes d'authentification et de signature fournies par l'ANTS

Conseil du 20/12/2022

Annexe - Convention entre le Ministère de la Justice, la Commune et l'Agence Nationale des titres sécurisés relative à l'adhésion de la Commune aux échanges dématérialisés de données d'état civil

Conseil du 20/12/2022

2022-12-30

Taxe de séjour - Tarifs et modalités de perception - Délibération du 27 septembre 2022

Conseil du 20/12/2022

2022-12-31

Dispositi de recueil des cartes nationales d'identité et des passeports - Convention à intervenir

Conseil du 20/12/2022

2022-12-29

Association France Stations Nautiques Méditerranée - Adhésion de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer

Conseil du 20/12/2022

2022-12-26

Suppression d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents

Conseil du 20/12/2022

2022-12-25

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Déliberation complémentaire

Conseil du 20/12/2022

2022-12-24

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2023/2024 - Signature des marchés alimentaires 2023/2024 - Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 20/12/2022

Annexe - Avenant N°1 Portant modification des prix du marché N°AOO3 Hygiène 2021, Lot N°10

Conseil du 20/12/2022

Annexe - Avenant N°1 Portant modification des prix du marché N°A003 Hygiène 2021, Lot N°7

Conseil du 20/12/2022

Annexe - Avenant N°1 Portant modification des prix du marché N°AOO5_Matsts2021, Lot N°1

Conseil du 20/12/2022

Pagination des publications