1485 délibérations

2023-12-18

Personnel d'enseignement artistique de la filière culturelle - Indemnité d'heures supplémentaires d'enseignements

Conseil du 19/12/2023

2023-12-17

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents momentanément indisponibles

Conseil du 19/12/2023

Annexe - CASSB - Convention de mise à disposition à titre gratuit de progiciels fiscalis et optimalis - Autorisation de signature

Conseil du 19/12/2023

2023-12-16

CASSB - Convention de mise à disposition à titre gratuit de progiciels fiscalis et optimalis - Autorisation de signature

Conseil du 19/12/2023

Annexe - SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2024 / 2025 - Signature des marchés 2024 / 2025 - Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 19/12/2023

2023-12-14

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2024 / 2025 - Signature des marchés 2024 / 2025 - Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 19/12/2023

22023-12-09

Subvention aux personnes de droit privé - Rénovation des façades et devantures commerciales - SOLIHA - Exercice 2024

Conseil du 19/12/2023

Annexe - Convention d'objectifs entre la Commune et l'association sportive saint-cyrienne

Conseil du 19/12/2023

2023-12-08

Convention d'objectifs entre la Commune et l'association sportive saint-cyrienne

Conseil du 19/12/2023

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