1485 délibérations

20200-11-19

Dispositif d'intervenant social en gendarmerie - Participation des partenaires concernés - Accord de principe de la commune

Conseil du 24/11/2020

2020-11-17

Pandémie Covid-19 - Mesure exceptionnelle de réduction de la redevance 2020 - Restaurant "Tonton Ju"

Conseil du 24/11/2020

2020-11-16

Pandémie Covid-19 - Mesure exceptionnelle de réduction de la redevance 2020 - Manège "La ronde des lutins"

Conseil du 24/11/2020

2020-11-15

Réforme du stationnement - Forfait de post-stationnement - Renouvellement convention ANTAI

Conseil du 24/11/2020

2020-11-12

Lancement DSP sous traités d'exploitation des lots de plage - Concession de la plage des Lecques

Conseil du 24/11/2020

2020-11-11

Projet d'avenant N°5 - Contrat de concession - Plage artificielle des Lecques - Fixation des dates de la saison balnéaire

Conseil du 24/11/2020

2020-11-10

CDG 83 - Convention cadre d'adhésion à la mission "interim territorial" - Adhésion à la commune

Conseil du 24/11/2020

2020-11-08

Syndicat des communes du littoral varois - Adhésion et désignation des représentants de la commue de Cogolin

Conseil du 24/11/2020

2020-11-07

Rapport d'activités du Syndicat des communes du littoral varois - Exercice 2019 - Communication au Conseil Municipal

Conseil du 24/11/2020

2020-11-06

C.A.S.S.B- Convention d'organisation et de financement des transports scolaires

Conseil du 24/11/2020

2020-11-05

Engagement de la collectivité - Accompagnement mise en place restauration collective et durable - Appel à candidature

Conseil du 24/11/2020

2020-11-04

Signature charte régionale "Sud zéro déchet plastique" et engagement dans la mise en oeuvre d'actions

Conseil du 24/11/2020

2020-11-02

Fonds de soutien relatif aux emprunts structures à risque - Renouvellement du dispositif dérogatoire

Conseil du 24/11/2020

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