1485 délibérations

2023-11-11

Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre la Commune et les bailleurs pour la période 2023-2026

Conseil du 28/11/2023

2023-11-10

CASSB reversement de la taxe d'aménagement communale - Convention à intervenir

Conseil du 28/11/2023

2023-11-09

CASSB avenant n°1 à la convention d'organisation et financement des transports scolaires

Conseil du 28/11/2023

2023-11-08

Office de Tourisme - Présentation du budget primitif - Exercice 2024 - Approbation du Conseil Municipal

Conseil du 28/11/2023

2023-11-07

Acquisition d'équipements pour la Police Municipale - Demande d'aide financière auprès de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Conseil du 28/11/2023

2023-11-06

Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés à risque - Décision relative au renouvellement du dispositif dérogatoire

Conseil du 28/11/2023

2023-11-05

Débat d'orientation budgétaire - Exercice 2024 - Commune port, chambre funéraire, parkings - Rapport sur les orientations budgétaires

Conseil du 28/11/2023

2023-11-02

Constitution de provision pour risques et charges pour le contentieux opposant la Commune à la copropriété "La Barbarie"

Conseil du 28/11/2023

2023-10-18

SYMIELECVAR - Convention de groupement de commandes d'achat d'électricité - Avenant n°3

Conseil du 10/10/2023

2023-10-17

Syndicat des communes du littoral varois - Rapport d'activité - Exercice 2022 - Communication au Conseil Municipal

Conseil du 10/10/2023

2023-10-16

Développement et mise en oeuvre de formations - Convention à intervenir entre les CNFPT, l'Académie de Nice et la commune de Saint-Cyr-sur-Mer

Conseil du 10/10/2023

2023-10-14

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Délibération modificative

Conseil du 10/10/2023

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