528 délibérations

2017.11.10

Développement économique – Commerce – Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire pour les fêtes de fin d’année 2018

Conseil du 14/11/2017

2017.11.09

Garantie d’emprunts pour Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès Caisse Dépôts et des Consignations pour réalisation 10 logements locatifs sociaux – Boulevard de la Litorne Résidence Terres Marines

Conseil du 14/11/2017

2017.11.07

Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Transfert anticipé des compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2019

Conseil du 14/11/2017

2017.11.08

Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Compte-rendu des mesures prises suite au rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté pour les exercices 2010 et suivants

Conseil du 14/11/2017

2017.11.05

Budget de l’Assainissement Collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 2 – Exercice 2017

Conseil du 14/11/2017

2017.11.06

Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique territoriale – Financement d'appareils auditifs pour un agent municipal

Conseil du 14/11/2017

2017.11.03

Budget de la Commune – Décision Budgétaire Modificative n° 2 – Exercice 2017

Conseil du 14/11/2017

2017.11.04

Budget de l’assainissement collectif – Durées d’amortissement - Délibération complémentaire

Conseil du 14/11/2017

2017.11.02

Aménagement de la Route de la Cadière – RD 66 – Quartier les Samats – Convention de participation financière à intervenir avec le Département du Var

Conseil du 14/11/2017

2017.11.01

Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2018 – Commune - Ports - Eau - Assainissement collectif

Conseil du 14/11/2017

2017.09.18

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du syndicat intercommunal – SYMIELECVAR – Délibération modificative

Conseil du 26/09/2017

2017.09.19

Adhésion du Syndicat Intercommunal d’Electricité (S.I.E) de Bargemon au profit du SYMIELECVAR et transfert de l’intégralité de ses compétences – avis du Conseil municipal

Conseil du 26/09/2017

2017.09.16

Fonds de concours pour le SYMIELECVAR - Effacement des réseaux aériens Route de la Cadière

Conseil du 26/09/2017

2017.09.15

Convention d’occupation privative du domaine public communal – Autorisation de signer

Conseil du 26/09/2017

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