990 délibérations

2021-04-13

Demande de subvention auprès de la Région Provence Alpes Cote d'Azur pour le projet scientifique et culturel de la bibliothèque Mireille Durand

Conseil du 13/04/2021

2021-04-12

Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet scientifique et culturel de la bibliothéque Mireille Durand

Conseil du 13/04/2021

2021-04-11

Donation à la Commune au profit du centre d'art Sébastien - Monsieur Bruno Boigontier

Conseil du 13/04/2021

2021-04-10

Donation à la Commune au profit du centre d'art Sébastien - Madame Gartrud Varailhon

Conseil du 13/04/2021

2021-04-09

Donation à la Commune - Famille Mathonnet - Instruments de musique au profit de l'école de musique

Conseil du 13/04/2021

2021-04-07

Site Natura 2000 la pointe Fauconnière - Demande de prolongation de la convention d'animation 2018-2021 et de modification du prévisionnel de dépenses

Conseil du 13/04/2021

2021-04-06

Appel à projet "Atlas de la biodiversité communale" - Plan de relance - Demande d'aide financière en fonctionnement auprès de l'officier français de la biodiversité

Conseil du 13/04/2021

2021-04-05

Plan de protection de l'atmosphère (P.P.A) du Var - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 13/04/2021

2021-04-04

Convention de mise à disposition de personnels du S.D.I.S du Var - Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2021

Conseil du 13/04/2021

2021-04-03

Hébergement des travailleurs saisonniers - Convention à intervenir entre l'Etat et la Commune

Conseil du 13/04/2021

2021-04-02

CCFF - Acquisitions d'équipements - Demande de subvention au département du Var 2021

Conseil du 13/04/2021

2021-01-11

Dérogations au repos dominical des commerces de détail du 1er au 28.02 - Avis du CM

Conseil du 26/01/2021

2021-01-09

SIVAAD - Procédure d'appel d'offre 2021/2022 - Délibération complémentaire

Conseil du 26/01/2021

2021-01-07

Commission de Délégation de Service Public - Démission d'un membre suppléant

Conseil du 26/01/2021

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