928 délibérations
2016.03.003
Vote des taux d’imposition – Exercice 2016
Conseil du 29/03/2016
2016.03.004
Parking du Vieux Port des Lecques - Création de tarifs
Conseil du 29/03/2016
2016.03.005
Stationnement commerçants quartier des Lecques – Les Jardins de la Mer –– Création d’un tarif
Conseil du 29/03/2016
2016.03.006
Parking Mauric - Places de stationnement - Tarif
Conseil du 29/03/2016
2016.03.007
Parking du Vieux Port des Lecques - Assujettissement à la TVA
Conseil du 29/03/2016
2016.03.008
Adaptation des tarifs – Politiques Publiques – Budget de la Commune
Conseil du 29/03/2016
2016.03.009
Cimetière communal – Répartition des recettes
Conseil du 29/03/2016
2016.03.10
Subvention complémentaire - Association « La boule tranquille » - Décision Budgétaire Modificative n° 2
Conseil du 29/03/2016
2016.03.11
Admission en non-valeur – Refus
Conseil du 29/03/2016
2016.03.12
PAE de la Miolane – Bail à intervenir avec le Logis Familial Varois en vue de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne – Programme « les Câpriers » - Délibération modificative
Conseil du 29/03/2016
2016.03.13
Avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma de mutualisation de services entre la Communauté d’Agglomération et les Communes membres
Conseil du 29/03/2016
2016.03.14
Office de Tourisme - Demande de classement de l'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie II
Conseil du 29/03/2016
2016.03.15
SAFER - Rétrocession au profit de la Commune – parcelle DX 37 lieu-dit « Le Regard »
Conseil du 29/03/2016
2016.03.16
Mise à disposition de salles municipales dans le cadre de l’organisation d’élections primaires par les partis politiques
Conseil du 29/03/2016
2016.03.01
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 - Aire de jeux de la Falquette – Construction de vestiaires et mise aux normes
Conseil du 01/03/2016
2016.03.02
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 – Mise en accessibilité et mise aux normes de l’Office de Tourisme
Conseil du 01/03/2016
2016.03.03
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 - Aménagement numérique – Déploiement réseau haut débit – Quartier de Port d’Alon – Nartette et établissements scolaires
Conseil du 01/03/2016
2016.03.04
Conseil Régional P.A.C.A – Programme d’économie d’énergie et de développement durable – Demande d’aide financière en investissement – Exercice 2016
Conseil du 01/03/2016