1485 délibérations

2020-10-04

CAUE - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un architecte conseiller

Conseil du 13/10/2020

2020-10-03

Sentier du Littoral - Projet de modification de la servitude de passage des piétons - Approbation

Conseil du 13/10/2020

2020-10-02

Opposition au transfert de la compétence - "Plan Local d'Urbanisme" à la C.A.S.S.B

Conseil du 13/10/2020

2020-10-01

Garantie partielle d'emprunts sollicitée par Var Habitat - Résidence "Les Sarmets"

Conseil du 13/10/2020

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Mandat 2020-2026

Conseil du 13/10/2020

Approuvé par délibération n°2020-10-15 du 13 octobre 2020

2020-07-20

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité de Jumelage

Conseil du 28/07/2020

2020-07-16

Convention à intervenir avec le centre de gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 28/07/2020

2020-07-14

Gestion et exploitation de la chambre funéraire - Société OGF Rapport annuel de délégation Exercice 2019

Conseil du 28/07/2020

2020-07-13

Société du nouveau port des Lecques - Rapport annuel de délégation Exercice 2019

Conseil du 28/07/2020

2020-07-12

Plages des Lecques - Rapports annuels des sous-traitant des lots de plage Exercice 2019

Conseil du 28/07/2020

2020-07-11

Développement économique et commerce - Mesure exceptionnelle de réduction des redevances 2020 pour des commerces ambulants

Conseil du 28/07/2020

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