1485 délibérations

2017.12.18

Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Toulon Saint Cyr Var Handball

Conseil du 12/12/2017

2017.12.17

Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades - SOLIHA - Exercice 2018

Conseil du 12/12/2017

2017.12.13

Renouvellement de l’émissaire en mer – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement sur le Budget de l’Assainissement Collectif

Conseil du 12/12/2017

2017.12.10

Travaux de confortement de la jetée du Port de la Madrague – Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement sur le Budget des Ports

Conseil du 12/12/2017

2017.12.07

Office de Tourisme - Désignation des représentants de la Commune au sein du Comité de Direction de l'E.P.C.I - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

2017.12.04

Commission municipale Vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipale - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

2017.12.05

Commission d'Appel d'Offres - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

2017.12.06

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des établissements publics - Caisse des écoles

Conseil du 12/12/2017

2017.12.02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

2017.12.03

Commission municipale de l'Urbanisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

Pagination des publications