1485 délibérations

Convention relative à la participation de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer pour le compte de la direction inter-régionale de la mer méditerranée au fonctionnement et à l'entretien du balisage du port de la Madrague, du vieux port et nouveau port des L

Conseil du 07/02/2023

2023-02-15

Fonctionnement et entretien des balises du port de la Madrague, du vieux port des Lecques et du nouveau port des Lecques - Convention à intervenir

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Protocole relatif à la mise en place de la participation citoyenne sur la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer

Conseil du 07/02/2023

2023-02-14

Protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la Commune - Signature à intervenir entre le Préfet du Var, le Maire et le responsable des forces de sécurité de l'état

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Convention relative à la participation des collectivités et établissements aux séances d'examens psychotechniques groupées proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var

Conseil du 07/02/2023

2023-02-12

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 07/02/2023

Pagination des publications