1485 délibérations

2022-04-03

Commission municipale vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/04/2022

2022-04-02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/04/2022

2022-04-01

Installation d'un nouveau conseiller municipal et modification du tableau du Conseil Municipal

Conseil du 12/04/2022

2022-03-12

S.I.V.A.A.D -Procédure d'appel d'offres 2022/2023 - Avenants aux marchés - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire

Conseil du 22/03/2022

2022-03-11

Etudes techniques et énergétiques des bâtiments publics - Convention de service à intervenir avec le STMIELECVAR

Conseil du 22/03/2022

2022-03-10

Convention de mise à disposition de personnels du S.D.I.S du Var - Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2022

Conseil du 22/03/2022

2022-03-09

Convention territoriale globale - Signature à intervenir entre la Commune, la C.A.S.S.B et la C.A.F Var

Conseil du 22/03/2022

2022-03-08

Convention cadre 2021-2023 - Visant la gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination et d'agissements sexistes - Confiée au Centre de Gestion du Var

Conseil du 22/03/2022

2022-03-07

Réfection et extension du skate parc - Demande d'aide financière auprès de la Région Sud Provence-Alpes-Cote-d'Azur

Conseil du 22/03/2022

2022-03-06

Requalification, sécurisation et renaturation du Boulevard De Lattre de Tassigny - Demande de subvention au Département du Var

Conseil du 22/03/2022

2022-03-05

Taxe foncière propriétés bâties - Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation

Conseil du 22/03/2022

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