1485 délibérations

2023-07-19

Approbation de la convention de labellisation de la Ville de Saint-Cyr-sur-Mer dans le cadre du projet "Saint-Cyr-sur-Mer des jeux antiques aux jeux modernes"

Conseil du 04/07/2023

2023-07-18

Association sportive Tennis Club Saint-Cyrien - Mise à disposition d'un équipement sportif - Autorisation de signer la convention

Conseil du 04/07/2023

2023-07-17

Association sportive Tennis Club Saint-Cyrien - Règlement amiable - Résiliation de la convention d'occupation du domaine public - Autorisation de signer le protocole d'accord

Conseil du 04/07/2023

2023-07-16

Révision du schéma départemental d'accueil et de l'habitat des gens du voyage du Var - Projet 2022-2029 - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 04/07/2023

2023-07-15

Demande surclassement démographique de la Commune dans la catégorie des villes de 40 000 à 80 000 habitants

Conseil du 04/07/2023

2023-07-14

Délibération portant mise en place du référent déontologue pour l'élu local - Convention de partenariat à intervenir avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var

Conseil du 04/07/2023

2023-07-10

CAUE - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un architecte conseiller

Conseil du 04/07/2023

2023-07-09

Département du Var - Convention portant mise à disposition d'équipements sportifs et de matériels sportifs entre le Département du Var, la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer et le collège Romain Blache

Conseil du 04/07/2023

2023-07-07

Demande de transfert de gestion du domaine public maritime du port des Lecques auprès de l'Etat

Conseil du 04/07/2023

2023-07-06

Demande de transfert en pleine propriété de l'emprise portuaire des Lecques auprès de l'Etat

Conseil du 04/07/2023

2023-07-03

Gestion et exploitation de la chambre funéraire - Société OGF - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2022

Conseil du 04/07/2023

2023-07-02

Société du Nouveau Port des Lecques - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2022

Conseil du 04/07/2023

Pagination des publications