1518 délibérations
Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO3_Hygiène2021, Lot N°2
Conseil du 07/02/2023
2023-02-08
SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 Avenants N°1 aux marchés concernant la SAS ADELYA - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Convention de remboursement des sommes engagées par la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume au titre de l'adhésion mutualisée aux marchés de téléphonie et prestations associées
Conseil du 07/02/2023
2023-02-07
Adhésion au groupement de commande : réseau des acheteurs hospitaliers - Convention à intervenir entre la Commune et la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Convention pour l'application du forfait communal entre la Comme de Saint-Cyr-sur-Mer et l'association Don Bosco "Contrat associatif"
Conseil du 07/02/2023
2023-02-06
Application du forfait communal entre la Commune et l'association Don Bosco "contrat associatif" - Convention à intervenir
Conseil du 07/02/2023
2023-02-05
Demande d'aide financière équipements sportifs - Travaux de réfection et d'extension du skate park - Agence Nationale du Sport
Conseil du 07/02/2023
2023-02-04
Demande d'aide financière équipements sportifs - Construction d'un city stade - Agence Nationale du Sport
Conseil du 07/02/2023
2023-02-03
Tarifs à compter du 15 février 2023 - Budget de la Commune - Affaires scolaires
Conseil du 07/02/2023
2023-02-02
Budget de la Commune - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur - Exercice 2023
Conseil du 07/02/2023
2023-02-01
Financement de la réfection des pannes du Vieux Port des Lecques - Décision budgétaire modificative N°1
Conseil du 07/02/2023
Compte rendu séance du 20 décembre
Conseil du 07/02/2023
2023-02-12
Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Rapport social unique - Synthèse
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Rapport social unique 2021 - Synthèse
Conseil du 07/02/2023
Annexe
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Rapport social unique 2021 - Synthèse
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Rapport social unique 2021 - Synthèse
Conseil du 07/02/2023