1518 délibérations
Annexe - Modification des statuts du syndicat territoire d'énergie Var - SYMIELEC - Approbation
Conseil du 20/02/2024
2024-02-22
Modification des statuts du syndicat territoire d'énergie Var - SYMIELEC - Approbation
Conseil du 20/02/2024
2024-02-21
Dénomination de voie - Voie privée ouverte à la circulation publique
Conseil du 20/02/2024
2024-02-20
Avis du Conseil Municipal sur une demande de dérogation temporaire au principe du repos dominical pour la réalisation de travaux sur voies férrées
Conseil du 20/02/2024
Annexe - Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2023
Conseil du 20/02/2024
2024-02-19
Mise à jour du tableau des effectifs - Création d'un chargé de mission informatique et multimédias
Conseil du 20/02/2024
2024-02-18
Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2023
Conseil du 20/02/2024
2024-02-17
Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables
Conseil du 20/02/2024
2024-02-16
Appel à projet FEAMPA "Garde régionale marine" - Soutien au recrutement de personnels saisonniers dans les aires marines protégées
Conseil du 20/02/2024
2024-02-15
Contrat Natura 2000 - Travaux de mise en défens et de fermeture ou d'aménagement d'accès - Demande de subvention FEADER en réponse au prochain appel à projet lancé par la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur
Conseil du 20/02/2024
2024-02-14
Animation du Site Natura 2000 de la pointe fauconnière par convention d'animation - Période 2024/2027 - Demande de subvention Région/Europe en réponse au prochain appel à projet FEADER lancé par la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur
Conseil du 20/02/2024
2024-02-13
Lancement de la délégation de service public pour une activité de grutage et de réparation navale sur le nouveau port à compter de l'année 2025
Conseil du 20/02/2024
2024-02-12
Démarche "Ports propres" en Provence-Alpes-Côte d'Azur - Demande de financement auprès de la Région Sud
Conseil du 20/02/2024
2024-02-11
Extension du parc de vidéoprotection de la commune - Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance
Conseil du 20/02/2024
2024-02-10
Rénovation énergétique des bâtiments - Ecole Salvador Torres - Demande d'aide financière au titre du fonds vert 2024
Conseil du 20/02/2024
2024-02-08
Création de pistes cyclables et chemin piétonnier - Demande d'aide financière au titre du fonds vert 2024
Conseil du 20/02/2024
2024-02-09
Jardin de la Deidière - Demande d'aide financière au titre du fonds vert 2024
Conseil du 20/02/2024
2024-02-07
Création de pistes cyclables et chemin piétonnier - Demande d'aide financière auprès du Département du Var au titre du fonds d'initiative cantonale 2024
Conseil du 20/02/2024