1007 délibérations

2015.07.10

Groupement de Commande Sud Sainte Baume – Procédure d’appel d’offres - Marches diagnostics accessibilité bâti (lot 11) et voirie (lot 10) – Autorisation au Maire de signer les marchés

Conseil du 07/07/2015

2015.07.11

Agenda d’accessibilité programmée pour la mise en conformité des bâtiments de la Commune accessibles au public – Demande de prorogation de délai de dépôt auprès des services de l’Etat

Conseil du 07/07/2015

2015.07.12

Association des Maires de France - Motion de soutien à l’action de l’association pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

Conseil du 07/07/2015

2015.07.13

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi d'adjoint d'animation de 1ère classe

Conseil du 07/07/2015

2015.05.13

Conseil Régional P.A.C.A - Mise en accessibilité du patrimoine bâti communal - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2015- Délibération modificative

Conseil du 12/05/2015

2015.05.14

Direction Régionale des Affaires Culturelles - Bibliothèque Mireille DURAND - Demandes d'aides financières

Conseil du 12/05/2015

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