764 délibérations

2017.09.11

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Var - Logiciel de gestion des présences

Conseil du 26/09/2017

2017.09.10

Avenant n° 1 a la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Var

Conseil du 26/09/2017

2017.09.08

Site Natura 2000 – La Pointe Fauconnière - Renouvellement de candidature de la Commune par convention d’animation

Conseil du 26/09/2017

2017.09.09

Mission d’animation du Site Natura 2000 – La Pointe Fauconnière – Demande de subvention anticipée auprès de la Région en réponse au prochain appel à projets

Conseil du 26/09/2017

2017.09.06

Présentation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLECT)

Conseil du 26/09/2017

2017.09.05

Convention de mise à disposition d’un (de) marché(s) de fourniture et d’acheminement de gaz naturel à conclure par l’UGAP - Vague 4

Conseil du 26/09/2017

2017.07.17

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi d'Attaché Territorial hors classe

Conseil du 04/07/2017

2017.07.16

Centre National de la Fonction Publique Territoriale – Convention Cadre de Formation Année 2017

Conseil du 04/07/2017

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