764 délibérations

2019-05-12

Clôture du budget assainissement collectif et reprise des résultats sur le budget communal

Conseil du 14/05/2019

2019-05-14

Compétences transférées eau et assainissement collectif, financement des reports - Exercice 2018 subvention d'équipement à la communauté d'agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 14/05/2019

2019-05-16

Gestion des accueils de loisirs sans hébergement de la commune - Autorisation au Maire de signer la démarche

Conseil du 14/05/2019

2019-05-17

SYMIELECVAR - transfert de la compétence N°7 "réseau de prose de charge électrique" des communes, des Carces, Le Luc en Provence, La Motte au profit du syndicat

Conseil du 14/05/2019

2019.04.06

Jardins familiaux - Convention de mise à disposition du terrain et de gestion etnre la Commune et le C.C.A.S

Conseil du 09/04/2019

2019.04.05

Résidence autonomie La Falquette - Convention de gestion entre la Commune et le C.C.A.S

Conseil du 09/04/2019

2019.04.03

Région Sud Provence Alpes Côte-d'Azur - Demande de maintien de subvention accordée au tire du FRAT 2018 - Création d'un Pôle Jeunesse

Conseil du 09/04/2019

2019.04.02

Projets de sécurisation et d'équipements - Programme "S" - Demandes d'aide au titre du F.I.P.D.R

Conseil du 09/04/2019

2019.03.21

SYMIELECVAR – Transfert des compétences optionnelles « Equipement des réseaux d’éclairage public » et « Economies d’énergie » de la Commune de Cavalaire-sur-Mer

Conseil du 12/03/2019

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