764 délibérations

2015.04.23

Mise à la réforme de véhicules et de matériels et modalités de vente des biens réformés

Conseil du 14/04/2015

2015.02.02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.03

Commission municipale de l'urbanisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.04

Commission municipale de prévention- Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.05

Commission municipale vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.06

Comité consultatif tourisme et économie locale - Désignation des réprésentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.09

Conseil Général du Var - Demande globale d'aides financières en investissement et en fonctionnement - Exercice 2015

Conseil du 17/02/2015

2015.02.10

Conseil Régional P.A.C.A - Requalification, sécurisation et mise en accessibilité - Aménagement du quartier des Lecques - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2015

Conseil du 17/02/2015

2015.02.11

Conseil Régional P.A.C.A - Programme d'économie d'énergie et de développement durable - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2015

Conseil du 17/02/2015

2015.02.12

Conseil Régional P.A.C.A - Mise en accessibilité du patrimoine bâti communal - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2015

Conseil du 17/02/2015

2015.02.13

Travaux d'aménagement de la salle de Cinéma Casino - Soutien financier de l'Etat à l'Industrie cinématographique

Conseil du 17/02/2015

2015.02.15

Convention de mise à disposition de personnels du S.D.I.S du Var – Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2015

Conseil du 17/02/2015

2015.02.16

Décision budgétaire modificative n° 1 – Budget de la Commune – Exercice 2015

Conseil du 17/02/2015

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