764 délibérations

2019.03.19

S.I.V.A.A.D – Adhésion de la Commune de Montferrat – Avis du Conseil Municipal

Conseil du 12/03/2019

2019.03.20

SYMIELECVAR - Adhésion de la Commune de Saint-Tropez – Avis du Conseil Municipal

Conseil du 12/03/2019

2019.03.18

Gestion de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de la Commune - Appel d'Offres Ouvert - Lancement du Marché

Conseil du 12/03/2019

2019.03.15

Adhésion de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer au Syndicat Mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M)

Conseil du 12/03/2019

2019.03.16

Convention de mise à disposition de personnles du SDIS du Var - Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2019

Conseil du 12/03/2019

2019.03.17

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 12/03/2019

2019.03.13

Mise en valeur du Moulin du Péras - Convention de Mise à disposition par la Commune du site au profit de la C.A.S.S.B

Conseil du 12/03/2019

2019.03.14

C.A.S.S.B – Convention d’organisation et de financement des transports scolaires pour les élèves scolarisés dans et hors du périmètre de transports urbains

Conseil du 12/03/2019

2019.03.11

Transfert de propriété de la parcelle cadastrée section DM n°222 de la Commune au Département du Var – Gymnase les Oliviers

Conseil du 12/03/2019

Transfert de propriété de la parcelle cadastrée section DM n°222 de la Commune au Département du Var – Gymnase les Oliviers

2019.03.12

C.A.S.S.B - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Financement du contingent S.D.I.S

Conseil du 12/03/2019

2019.03.10

Régularisation des délaissés du Boulevard de la Litorne – Acte d’échange à titre onéreux à intervenir avec la SCCV Saint Cyr La Litorne – Parcelles cadastrées section DI n°380, DI n° 382 et DH n° 184

Conseil du 12/03/2019

2019.03.08

Régularisation des délaissés du Chemin du Sauvet - Acte d'acquisition à titre onérieux à intervenir avec Monsieur Christophe BERTRAND et Madame Agnès SPATAFORA - Parcelles cadastrées section DM n° 248p, n° 128p et n° 132p

Conseil du 12/03/2019

2019.03.09

Régularisation des délaissés du Chemin du Sauvet - Acte d'acquisition à titre onéreux à intervenir avec Monsieur et Madame Eric et Valérie WARTEL - Parcelles cadastrées section DM n° 247p et n° 249p

Conseil du 12/03/2019

2019.03.07

Régularisation des délaissés du Chemin du Sauvet - Acte d'acquisition à titre onéreux à intervenir avec Madame Nathalie LEZIN - Parcelles cadastrées section DI n° 368

Conseil du 12/03/2019

2019.03.05

Délégation de Service Public - Gestion et exploitation de la chambre funéraire de Saint-Cyr-sur-Mer - Approbation du contrat

Conseil du 12/03/2019

2019.03.03

Région Sud Provence-Alpes-Côte d'azur - Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement du territoire (FRAT) 2019 - Création d'une aire multisports - Quartier de la Miolane

Conseil du 12/03/2019

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