1485 délibérations

2023-02-17

SOLIHA Var - Programme d'intervention pour la réhabilitation du bâti - Avenant à la convention du 26 janvier 2021

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Convention d'habilitation pour le dépôt en groupement des certificats d'économie d'énergie

Conseil du 07/02/2023

2023-02-16

Valorisation des travaux d'économies d'énergie - Convetion d'habilitation pour le dépôt en groupement des certificats d'économie d'énergie - Convetion à intervenir entre la Commune et le SYMIELECVAR

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Convention relative à la participation de la Commune pour le compte de la Direction Inter-régionale de la Mer Méditerranée au fonctionnement et entretien des balises du port de la Madrague, du vieux port et du nouveau port des Lecques

Conseil du 07/02/2023

2023-02-15

Fonctionnement et entretien des balises du port de la Madrague, du vieux port des Lecques et du nouveau port des Lecques - Convention à intervenir

Conseil du 07/02/2023

Protocole relatif à la mise en place de la participation citoyenne sur la Commune de Saint-Cyr-sur-Merfet du Var, le Maire et le responsable des forces de sécurité de l'Etat

Conseil du 07/02/2023

2023-02-14

Protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la Commune - Signature à intervenir entre le Préfet du Var, le Maire et le responsable des forces de sécurité de l'Etat

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Convention relative à la participation des collectivités et établissements aux séances d'examens psychotechniques groupées proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var

Conseil du 07/02/2023

2023-02-12

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO5_Matst2021, Lot N°9

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO5_Matst2021, Lot N°10

Conseil du 07/02/2023

2023-02-10

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 Avenants N°1 aux marchés concernant la SAS Racine - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO4_Matresco2021, Lot N°1

Conseil du 07/02/2023

2023-02-09

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 - Avenants N°1 aux marchés concernant la SAS groupe comptoir - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire

Conseil du 07/02/2023

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