1485 délibérations

2022-01-10

S.I.V.A.A.D - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 - Signature des marchés - Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 25/01/2022

2022-01-09

Présentation du rapport d'activité 2020 de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 25/01/2022

2022-01-08

Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire

Conseil du 25/01/2022

2022-01-06

Intervention d'un psychologue au sein de l'Espace Petite Enfance - Montant horaire de la vacation

Conseil du 25/01/2022

2022-01-05

Régime indemnitaire du cadre d'emploi des agents de la Police Municipale - Indemnité spéciale mensuelle de fonction

Conseil du 25/01/2022

2022-01-02

Projet d'Aménagement et de Développement Durable - Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune - Débat sur les orientations

Conseil du 25/01/2022

2022-01-01

Garantie d'emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois - Dans le cadre de la réalisation de 5 logements locatifs sociaux - Résidence "Azur"

Conseil du 25/01/2022

2021-12-18

Loi "Climat et résilience" - Elaboration du décret fixant la liste des Communes concernées par le recul du trait de côte - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 14/12/2021

2021-12-16

Dénomination de voies - Voies publiques et privées - Ouvertes à la circulation

Conseil du 14/12/2021

2021-12-15

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/ 2023 - Signature des marchés - Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 14/12/2021

2021-12-14

Mise en accessibilité du chemin des Poissonniers et ses abords - Demande d'aide financière au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2022 et/ ou de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2022

Conseil du 14/12/2021

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