867 délibérations
2016.03.10
Subvention complémentaire - Association « La boule tranquille » - Décision Budgétaire Modificative n° 2
Conseil du 29/03/2016
2016.03.11
Admission en non-valeur – Refus
Conseil du 29/03/2016
2016.03.12
PAE de la Miolane – Bail à intervenir avec le Logis Familial Varois en vue de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne – Programme « les Câpriers » - Délibération modificative
Conseil du 29/03/2016
2016.03.13
Avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma de mutualisation de services entre la Communauté d’Agglomération et les Communes membres
Conseil du 29/03/2016
2016.03.14
Office de Tourisme - Demande de classement de l'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie II
Conseil du 29/03/2016
2016.03.15
SAFER - Rétrocession au profit de la Commune – parcelle DX 37 lieu-dit « Le Regard »
Conseil du 29/03/2016
2016.03.16
Mise à disposition de salles municipales dans le cadre de l’organisation d’élections primaires par les partis politiques
Conseil du 29/03/2016
2016.03.01
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 - Aire de jeux de la Falquette – Construction de vestiaires et mise aux normes
Conseil du 01/03/2016
2016.03.02
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 – Mise en accessibilité et mise aux normes de l’Office de Tourisme
Conseil du 01/03/2016
2016.03.03
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 - Aménagement numérique – Déploiement réseau haut débit – Quartier de Port d’Alon – Nartette et établissements scolaires
Conseil du 01/03/2016
2016.03.04
Conseil Régional P.A.C.A – Programme d’économie d’énergie et de développement durable – Demande d’aide financière en investissement – Exercice 2016
Conseil du 01/03/2016
2016.03.05
Mise en œuvre du Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) de la Miolane – Souscription d’une ligne de trésorerie
Conseil du 01/03/2016
2016.03.06
Fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés – aide notifiée à la Commune
Conseil du 01/03/2016
Fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés – aide notifiée à la Commune - Choix de poursuite du contrat en cours et choix du régime dérogatoire d’aide sous forme de bonification d’échéances – protocole transactionnel à intervenir
2016.03.07
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Décision budgétaire modificative n° 1 - Budget Commune – exercice 2016
Conseil du 01/03/2016
2016.03.08
Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne
Conseil du 01/03/2016
Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne – Programme « Les Câpriers » - Délibération modificative
2016.03.09
Copropriété « Les Jardins de la Mer » - Bail emphytéotique à intervenir sur la parcelle de terrain cadastrée CN 99 sis route départementale 559
Conseil du 01/03/2016
2016.03.10-1
SYMIELECVAR - Transfert de compétence optionnelle n°7 « réseau de prise de charge des véhicules électriques » au SYMIELECVAR
Conseil du 01/03/2016
2016.03.11-1
Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d’exploitation - Procédure de délégation de service public – Approbation des 8 sous traités
Conseil du 01/03/2016
