928 délibérations
2016.10.06
Office de Tourisme - Désignation des représentants de la Commune au sein du comité de direction de l'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - Délibération modificative
Conseil du 25/10/2016
2016.10.03
Commission municipale de l'urbanisme - Désignation des représentants du Cosneil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 25/10/2016
2016.10.04
Commission municipale de prévention - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 25/10/2016
2016.10.02
Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 25/10/2016
2016.10.01
Modification du Tableau du Conseil Municipal
Conseil du 25/10/2016
2016.10.12
Renforcement de la sécurité des établissements scolaires - Demande d'aide au titre du fonds interministériel de prévention de la déliquance et de la radicalisation
Conseil du 04/10/2016
2016.10.11
SYMIELECVAR – Mise à disposition de biens suite à transfert de compétences
Conseil du 04/10/2016
2016.10.09
Indemnité de Conseil pouvant être allouée au Comptable de la Commune - Délibération modificative
Conseil du 04/10/2016
2016.10.10
S.I.V.A.A.D – adhésion de la Commune du Val – Avis du Conseil Municipal
Conseil du 04/10/2016
2016.10.07
Demande de classement en station de tourisme - Attestation d’absence d’infraction aux législations et règlementations sanitaires
Conseil du 04/10/2016
2016.10.08
Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme – Modalités de mise à disposition du public
Conseil du 04/10/2016
2016.10.05
Office de Tourisme - Demande de classement de l’Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie I
Conseil du 04/10/2016
2016.10.06
Demande de classement de la Commune de Saint Cyr sur Mer en Station de Tourisme
Conseil du 04/10/2016
2016.10.03
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) sur l’évolution des coûts et prestations associées aux compétences antérieurement transférées
Conseil du 04/10/2016
2016.10.04
Présentation du rapport d’activité 2015 de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume
Conseil du 04/10/2016
2016.10.02
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) suite à la transformation en Communauté d’Agglomération
Conseil du 04/10/2016
2016.10.01
Voirie communautaire – Classement des voies d’Evenos village
Conseil du 04/10/2016
2016.07.08
Cinéma CASINO - Rapport du délégataire - Exercice 2015
Conseil du 05/07/2016