929 délibérations
2015.04.01
Décision budgétaire modificative n° 2 – Budget de la Commune - Exercice 2015
Conseil du 14/04/2015
2015.04.02
Vote des taux d'imposition - Exercice 2015
Conseil du 14/04/2015
2015.04.03
Aménagement de la dette - Emprunts souscrits auprès du Crédit Agricole
Conseil du 14/04/2015
2015.04.04
Participation au groupement de commandes lancé par le SYMIELECVAR en tant que coordonnateur pour l'achat d'électricité
Conseil du 14/04/2015
2015.04.05
Convention avec la Commune de la Cadière d'Azur - Réfection du chemin limitrophe de la Malissonne
Conseil du 14/04/2015
2015.04.06
Mise en œuvre des processus de verbalisation électronique sur le territoire de la Commune - Convention à intervenir entre l'agence nationale de traitement automatisé des infractions (A.N.T.A.I) et la Commune de Saint Cyr sur Mer
Conseil du 14/04/2015
2015.04.07
Délégation de compétences de la Communauté d'agglomération sud sainte baume au profit de la Commune pour l'organisation d'un service de transport à la personne.
Conseil du 14/04/2015
2015.04.08
Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2014
Conseil du 14/04/2015
2015.04.09
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural provence alpes côte d'azur (SAFER) – Convention d'intervention foncière
Conseil du 14/04/2015
2015.04.10
Plage des Lecques - Concession de la plage artificelle des Lecques - Avenant n° 2
Conseil du 14/04/2015
2015.04.11
Plage des Lecques - Convention de transfert de gestion - Avenant n° 1
Conseil du 14/04/2015
2015.04.12
Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 1 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « La Patouille »
Conseil du 14/04/2015
Procédure de délégation de service public - Approbation
2015.04.13
Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 2 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « Le Grain de Sable »
Conseil du 14/04/2015
Procédure de délégation de service public - Approbation
2015.04.14
Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public – Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation
Conseil du 14/04/2015
2015.04.15
Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Procédure de délégation de service public – Création de la commission de délégation de service public et élection des ses membres
Conseil du 14/04/2015
2015.04.16
Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public - Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation de service public
Conseil du 14/04/2015
2015.04.17
Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Relance selon la procédure de délégation de service public de la gestion de la salle de cinéma « Le Casino »
Conseil du 14/04/2015
Création de la commission de délégation de service public et éléction de ses memb
2015.04.18
Présentation du rapport d'activité 2013 de la Communauté Sud Sainte Baume
Conseil du 14/04/2015