2015.04.01

Décision budgétaire modificative n° 2 – Budget de la Commune - Exercice 2015

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 234Ko)

2015.04.02

Vote des taux d'imposition - Exercice 2015

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 275Ko)

2015.04.03

Aménagement de la dette - Emprunts souscrits auprès du Crédit Agricole

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 232Ko)

2015.04.04

Participation au groupement de commandes lancé par le SYMIELECVAR en tant que coordonnateur pour l'achat d'électricité

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 217Ko)

2015.04.05

Convention avec la Commune de la Cadière d'Azur - Réfection du chemin limitrophe de la Malissonne

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 490Ko)

2015.04.06

Mise en œuvre des processus de verbalisation électronique sur le territoire de la Commune - Convention à intervenir entre l'agence nationale de traitement automatisé des infractions (A.N.T.A.I) et la Commune de Saint Cyr sur Mer

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 143Ko)

2015.04.07

Délégation de compétences de la Communauté d'agglomération sud sainte baume au profit de la Commune pour l'organisation d'un service de transport à la personne.

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 142Ko)

2015.04.08

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2014

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 299Ko)

2015.04.09

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural provence alpes côte d'azur (SAFER) – Convention d'intervention foncière

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 144Ko)

2015.04.10

Plage des Lecques - Concession de la plage artificelle des Lecques - Avenant n° 2

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 265Ko)

2015.04.11

Plage des Lecques - Convention de transfert de gestion - Avenant n° 1

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 266Ko)

2015.04.12

Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 1 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « La Patouille »

Conseil du 14/04/2015

 Procédure de délégation de service public - Approbation

• Télécharger (.PDF 3.3Mo)

2015.04.13

Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 2 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « Le Grain de Sable »

Conseil du 14/04/2015

Procédure de délégation de service public - Approbation

• Télécharger (.PDF 3.4Mo)

2015.04.14

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public – Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 222Ko)

2015.04.15

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Procédure de délégation de service public – Création de la commission de délégation de service public et élection des ses membres

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 239Ko)

2015.04.16

Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public - Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation de service public

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 223Ko)

2015.04.17

Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Relance selon la procédure de délégation de service public de la gestion de la salle de cinéma « Le Casino »

Conseil du 14/04/2015

Création de la commission de délégation de service public et éléction de ses memb

• Télécharger (.PDF 163Ko)

2015.04.18

Présentation du rapport d'activité 2013 de la Communauté Sud Sainte Baume

Conseil du 14/04/2015

• Télécharger (.PDF 135Ko)